Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20384]

De Koninck, Maria. 2019. Maternité dérobée : mère porteuse et enfant sur commande. Montréal: Les Éditions MultiMondes.

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désir d’enfant (69) intérêt de l’enfant (88) maternité (563) mère porteuse (27) procréation assistée (86) rapport de genre (80) reproduction (158)

Référence bibliographique ^[21010]

Lavoie, Kévin. 2019. «Médiation procréative et maternités assistées : vers une approche relationnelle et pragmatique de la gestation pour autrui et du don d’ovules au Canada». Thèse de doctorat, Montréal, Université de Montréal, Faculté des arts et des sciences.

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don (21) droit de la famille (292) fonctionnement familial (25) gestation pour autrui | GPA (14) grossesse (573) mère porteuse (27) procréation assistée (86) structure familiale (296)

Référence bibliographique ^[20651]

Lavoie, Kévin. 2018. «Négocier une entente de gestation pour autrui au Canada : considérations légales et financières». Dans Des grands enjeux à la quotidienneté : les familles du Québec vues par les jeunes chercheur.e.s , sous la dir. de Ariane Boyer, Gagné, Janie, Goudet, Anna et Vallières, Annick, p. 25-29. Acte du «Colloque étudiant 2017 du Partenariat de recherche Famille en mouvance» tenu à Montréal le 17 novembre 2017. Montréal: Institut national de la recherche scientifique - Centre Urbanisation Culture Société.

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droit (551) gestation pour autrui | GPA (14) grossesse (573) homoparentalité (112) mère porteuse (27) périnatalité (303) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[19926]

Ouedraogo, Richard. 2017. «Saisir les enjeux de la maternité de substitution sous le prisme de la théorie générale du contrat : quelles perspectives en France et au Québec? ». Droit et cultures, vol. 73, no 1, p. 91-109.

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Code civil (87) contrat (17) filiation (194) France-Québec (118) gestation pour autrui | GPA (14) grossesse (573) maternité (563) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[20586]

Lavoie, Kévin. 2017. «Les maternités assistées par tierces reproductrices : une esquisse conceptuelle». Dans Discussions autour des recherches étudiantes sur les familles au Québec , sous la dir. de Anna Goudet, Lavoie, Kévin et Seery, Annabelle, p. 31-34. Acte du «Colloque étudiant 2016 du Partenariat de recherche Famille en mouvance» tenu à Montréal le 25 novembre 2016.: Institut national de la recherche scientifique - Centre Urbanisation Culture Société.

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adoption (233) fécondation (6) gestation pour autrui | GPA (14) maternité (563) mère porteuse (27) norme (55) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[17765]

Jacob-Wagner, Sarah. 2016. Mères porteuses : réflexions sur des enjeux actuels. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme.

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droit de la famille (292) filiation (194) intérêt de l’enfant (88) maternité (563) mère porteuse (27) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[19368]

Vespoli, Julie D. 2016. «Creative Conflicts: Shaping the Law on Surrogacy and Assisted Reproduction in Québec and Canada». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Canada-Québec (819) Code civil (87) droit de la famille (292) droit international (10) gestation pour autrui | GPA (14) législation (140) mère porteuse (27) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[19548]

Roy, Alain. 2016. «Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales». Dans Regards croisés sur le droit familial belge et québécois , sous la dir. de Nicole Gallus, p. 31-44. Louvain-la-Neuve (Belgique): Anthemis.

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Code civil (87) couple (861) droit de la famille (292) filiation (194) mère porteuse (27) parentalité (354) procréation assistée (86) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[19589]

Côté, Isabel et Sauvé, Jean-Sébastien. 2016. «Homopaternité, gestation pour autrui : no man’s land? ». Revue générale de droit, vol. 46, no 1, p. 27-69.

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droit de la famille (292) filiation (194) gestation pour autrui | GPA (14) homoparentalité (112) mère porteuse (27) Montréal (819) paternité (329) père (689)

Référence bibliographique ^[17905]

Ouedraogo, Richard. 2015. «La prohibition en droit français des conventions de procréation et de gestation pour le compte d’autrui : analyse critique à partir de quelques observations du droit québécois ». Revue générale de droit, vol. 45, no 1, p. 269-320.

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contrat (17) droit (551) France-Québec (118) gestation pour autrui | GPA (14) grossesse (573) intérêt de l’enfant (88) législation (140) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[19595]

Langevin, Louise. 2015. «La Cour d’appel du Québec et la maternité de substitution dans la décision Adoption-1445 : quelques lumières sur les zones d’ombre et les conséquences d’une ''solution la moins insatisfaisante'' ». Revue juridique Thémis, vol. 49, no 2, p. 451-485.

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adoption (233) droit de la famille (292) gestation pour autrui | GPA (14) législation (140) maternité (563) mère porteuse (27) parentalité (354) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[20003]

Castelli, Mireille D. 2015. «L’évolution des fondements de la filiation : dichotomie entre valorisation croissante du lien biologique et prééminence de la volonté». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 107-152. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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adoption (233) droit de la famille (292) filiation (194) gestation pour autrui | GPA (14) maternité (563) mère porteuse (27) origine (19) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[17684]

Malacket, Andréanne. 2015. «Maternité de substitution : quelle filiation pour l’enfant à naître? ». Revue du notariat, vol. 117, no 2, p. 229-243.

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adoption (233) droit de la famille (292) filiation (194) intérêt de l’enfant (88) maternité (563) mère porteuse (27) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[17685]

Tremblay, Régine. 2015. «Surrogates in Quebec: the Good, the Bad, and the Foreigner ». Revue Femmes et Droit / Canadian Journal of Women and the Law, vol. 27, no 1, p. 94-111.

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droit de la famille (292) droit de l’enfant (23) égalité homme-femme (72) gestation pour autrui | GPA (14) maternité (563) mère porteuse (27) orientation sexuelle (7) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[11447]

L’Espérance, Audrey. 2012. «Quand la justice tisse des liens : la (re)construction de la filiation dans les décisions portant sur la procréation assistée au Canada ». Politique et Sociétés, vol. 31, no 2, p. 67-92.

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don de gamètes (7) filiation (194) intérêt de l’enfant (88) législation (140) mère porteuse (27) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[10856]

Giroux, Michelle. 2011. «Le recours controversé à l’adoption pour établir la filiation de l’enfant né d’une mère porteuse : entre ordre public contractuel et intérêt de l’enfant ». Revue du Barreau, vol. 70, p. 509-544.

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Mots-clés

adoption (233) droit (551) filiation (194) intérêt de l’enfant (88) maternité (563) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[661]

Langevin, Louise. 2010. «Réponse jurisprudentielle à la pratique des mères porteuses au Québec; une difficile réconciliation ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 26, no 1, p. 171-199.

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droit (551) encadrement (14) mère porteuse (27) revenu (267)

Référence bibliographique ^[10246]

Busby, Karen et Vun, Delaney. 2010. «Revisiting the Handmaid’s Tale: Feminist Theory Meets Empirical Research on Surrogate Mothers ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 26, no 1, p. 13-93.

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droit (551) féminisme (245) international (15) législation (140) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[1809]

Malacket, Andréanne et Roy, Alain. 2008. «Regards croisés sur la filiation homoparentale de l’enfant né d’une procréation assistée en droit québécois et comparé». Dans Visages multiples de la parentalité , sous la dir. de Claudine Parent, Drapeau, Sylvie, Brousseau, Michèle et Pouliot, Eve, p. 387-413. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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enfant (3486) famille homoparentale (72) filiation (194) homoparentalité (112) loi (289) mère porteuse (27) procréation assistée (86)

Référence bibliographique ^[3458]

Roy, Alain. 2005. «Les enjeux de la réforme du droit de la filiation : homoparentalité, pluriparentalité, familles recomposées». Dans Regards sur la diversité des familles : mieux comprendre pour mieux soutenir , sous la dir. de Isabelle Bitaudeau, p. 45-49. Actes du colloque présenté à Montréal les 10 et 11 mai 2005, Québec: Gouvernement du Québec, Conseil de la famille et de l’enfance.

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adoption (233) droit (551) famille homoparentale (72) homoparentalité (112) homosexualité (141) mère porteuse (27) pluriparentalité (9)

Référence bibliographique ^[4256]

Giroux, Michelle. 2004. «L’encadrement de la maternité de substitution au Québec et la protection de l’intérêt de l’enfant». Dans Actes du 3ième Congrès international sur l’enfant, Montréal, Québec, Canada, 21-22-23 mai 1997 : nouvelles techniques de procréation - adoption , sous la dir. de Dominic A. D’Abate et Rowe, William S., p. 202-208. Montréal: Theo Done.

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droit (551) enfant (3486) loi (289) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[9270]

Vandelac, Louise. 1987. «Naître des mots. ''Mères porteuses'' et machination du langage». Dans Couples et parents des années quatre-vingt , sous la dir. de Renée B.-Dandurand, p. 241-271. Québec: Institut québécoise de recherche sur la culture.

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discours (66) langage (90) maternité (563) médias (52) mère porteuse (27)

Référence bibliographique ^[9271]

Vandelac, Louise. 1987. «Sexes et technologies de procréation : ''Mères porteuses'' ou la maternité déportée par la langue... ». Sociologie et Sociétés, vol. 19, no 1, p. 97-115.

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maternité (563) mère (1349) mère porteuse (27) NTRH (25) reproduction (158) sexe (55)

Référence bibliographique ^[9407]

Tremblay, Carole et Poitras, Diane. 1986. «Le phénomènes des femmes porteuses : un défi juridique de taille pour la société québécoise». Dans Réflexions juridiques sur le phénomène des mères porteuses d’enfants , sous la dir. de Fonds Charles -Coderre, p. 95-150. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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droit (551) maternité (563) mère porteuse (27) morale (26) valeur (216)

Référence bibliographique ^[9442]

Normand, Sylvio. 1986. «Aspects juridiques du phénomène des femmes porteuses d’enfants». Dans Réflexions juridiques sur le phénomène des mères porteuses d’enfants , sous la dir. de Fonds Charles -Coderre, p. 189-238. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit (551) maternité (563) mère porteuse (27) NTRH (25)