Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[22553]

Morin, Christine. 2019. «Revue de la jurisprudence 2018 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 121, no 1, p. 35-62.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) conjugalité (246) décès (47) droit de la famille (350) fiducie (11) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) succession (68)

Référence bibliographique ^[20000]

Barreau du Québec. 2017. Développements récents en droit familial. Coll. «Collections : Service de la formation continue du Barreau du Québec». Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

abus (189) Code civil (96) droit de la famille (350) fiducie (11) jurisprudence (144) relation parent-enfant (521) rupture (137) séparation (506)

Référence bibliographique ^[20565]

Olivier, Raphaëlle. 2017. «Les mailles de la fiducie en contexte de dissolution de l’union matrimoniale : de l’application des mécanismes du C.C.Q. au soulèvement du voile fiduciaire en droit québécois». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Mots-clés

Code civil (96) conjoint | conjointe (227) divorce (369) droit (556) fiducie (11) patrimoine familial (59) résidence familiale (15)

Référence bibliographique ^[11003]

Armanda, Sandra, Gauthier, Sophie et Barreau du Québec. Service de la formation continue. 2013. Développements récents en droit familial. no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfance (351) fiducie (11) garde partagée (94) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144)

Référence bibliographique ^[11153]

Fecteau, Isabelle. 2013. «Fiducie, conjoint et fiscalité, un trio parfois explosif». Dans Développements récents en successions et fiducies , p. 101-151, no 353. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (227) fiducie (11) fiscalité (70) patrimoine familial (59) testament (21)

Référence bibliographique ^[17826]

Armstrong, Marie-Claude, Brisson, Julie, Bonnave, Laure et Lamonde, Anne-Sophie. 2013. «La fiducie en droit familial : à l’abri de qui et de quoi?». Dans Développements récents en droit familial , p. 367-414. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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divorce (369) droit de la famille (350) époux | épouse (53) fiducie (11) jurisprudence (144) mariage (494)

Référence bibliographique ^[11215]

Loranger, Julie. 2013. «La fiducie comme alternative au mandat donné en prévision de l’inaptitude». Dans Développements récents en successions et fiducies , p. 153-177, no 353. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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fiducie (11) inaptitude (7) personne âgée (359) protection (156) violence économique (5)

Référence bibliographique ^[11275]

Beaulne, Jacques. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 31-65.

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Mots-clés

droit (556) fiducie (11) jurisprudence (144) notariat (13) succession (68) testament (21)

Référence bibliographique ^[11009]

Barreau du Québec. Service de la formation continue. 2012. Développements récents en successions et fiducies. no 353. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit (556) fiducie (11) jurisprudence (144) succession (68)

Référence bibliographique ^[13175]

Service de la formation continue du Barreau du Québec. 2005. Fiducies personnelles et successions. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

Curateur public (3) droit (556) fiducie (11) succession (68)

Référence bibliographique ^[13178]

Service de la formation permanente du Barreau du Québec. 2004. Fiducies personnelles et successions. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit de la famille (350) fiducie (11) héritage (58) patrimoine familial (59) succession (68)