Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20664]

Lessard, Michaël. 2019. «Le calcul des aliments du parent de fait : de l’approche synchronique à l’approche étapiste ». Les Cahiers de Droit, vol. 60, no 1, p. 251-281.

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Mots-clés

beau-parent | beaux-parents (60) contexte familial (60) droit de la famille (350) intérêt de l’enfant (103) justice (169) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[21354]

Lazare, Jodi. 2018. «Spousal Support in Quebec: Resisting the Spousal Support Advisory Guidelines ». Les Cahiers de Droit, vol. 59, no 4, p. 929-972.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) Code civil (96) divorce (369) droit de la famille (350) juridiction (14) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) solidarité conjugale (7)

Référence bibliographique ^[19563]

Jarry, Jocelyne, Lapierre-Adamcyk, Evelyne, Le Bourdais, Céline et Roy, Alain. 2016. «Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux - Pertinence de leur application au Québec? ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 31, no 2, p. 243-265.

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conjoint | conjointe (227) divorce (369) époux | épouse (53) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506) tribunal (44)

Référence bibliographique ^[19415]

Brousseau, Alexandre. 2016. «Mariage forcé : quand la faillite touche la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-46. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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divorce (369) droit de la famille (350) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[17625]

Tétrault, Michel. 2015. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquante en droit familial 2014-2015». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 53-339. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[13214]

Tétrault, Michel. 2014. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquante en droit familial 2013-2014». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 31-272, no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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autorité parentale (72) divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59) régime matrimonial (16)

Référence bibliographique ^[12605]

Boulanger, Claudia. 2014. «L’enfant majeur à capacités limités: où tracer la ligne de l’obligation alimentaire des parents?». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-15, no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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autonomie (181) capacité (13) droit de la famille (350) enfant (3591) jurisprudence (144) obligation alimentaire (26) parent | parents (2431) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[17601]

Ciotola, Pierre. 2014. Le patrimoine familial, perspectives doctrinales et jurisprudentielles. Montréal: Chambre des notaires du Québec.

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droit (556) jurisprudence (144) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59) succession (68) transmission (177)

Référence bibliographique ^[13116]

Québec, Barreau du. 2014. Développements récents en droit familial. no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) jurisprudence (144) obligation alimentaire (26) rôle parental (200) séparation (506)

Référence bibliographique ^[11257]

Tétrault, Michel. 2013. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquante en droit de la famille pour 2012 et 2013». Dans Développements récents en droit familial , p. 177-366, no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit de la famille (350) jurisprudence (144) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[11852]

Petitclerc, Martin. 2012. «À propos de '' ceux qui sont en dehors de la société ''. L’indigent et l’assistance publique au Québec dans la première moitié du XXe siècle ». Revue d’Histoire de l’Amérique Française, vol. 65, no 2-3, p. 227-256.

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Mots-clés

Église (59) État-providence (26) libéralisme (7) mariage (494) obligation alimentaire (26) patriarcat (42) pauvreté (521) statut socioéconomique (108)

Référence bibliographique ^[105]

Roy, Alain et Clouet, Johanne. 2011. Étude des tendances jurisprudentielles et législatives en matière de pensions alimentaires. Montréal: Institut national de la recherche scientifique - Centre Urbanisation Culture Société.

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conjoint | conjointe (227) droit (556) enfant (3591) obligation alimentaire (26) parent | parents (2431) pension alimentaire (125) rupture (137)

Référence bibliographique ^[76]

Tétrault, Michel. 2011. «La validité des conventions dans le cadre d’une rupture : de grandes et de petites certitudes». Dans Évolution et révolution de la justice familiale , p. 123-157. Actes du colloque «Évolution et révolution de la justice familiale» tenu à Ottawa les 22 et 23 octobre 2010, Cowansville: Éditions Yvon Blais.

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convention (9) droit (556) médiation (67) obligation alimentaire (26) parent | parents (2431) responsabilité (141) rupture (137)

Référence bibliographique ^[13212]

Tétrault, Michel. 2007. «De choses et d’autres en droit de la famille : la revue annuelle de la jurisprudence de 2006-2007». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 107-646, no 273. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) litige (18) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[13211]

Tétrault, Michel. 2006. «De choses et d’autres en droit de la famille – La revue annuelle de jurisprudence de 2005-2006». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation continue du Barreau du Québec, p. 117-665. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe de fait (54) divorce (369) époux | épouse (53) jurisprudence (144) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine (48) pension alimentaire (125) union civile (24)

Référence bibliographique ^[3079]

Jarry, Jocelyne. 2006. «Les conjoints de fait au Québec : perspectives féministes pour un encadrement légal». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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conjoint | conjointe (227) couple (932) enfant (3591) féminisme (258) obligation alimentaire (26) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[13146]

Roy, Alain. 2005. «Famille ». Revue du notariat, vol. 107, p. 1-62.

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Mots-clés

autorité parentale (72) divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) obligation alimentaire (26) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[13068]

Perreault, Micheline. 2004. «La survie de l’obligation alimentaire». Dans Fiducies personnelles et successions , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 75-87. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (227) décès (47) obligation alimentaire (26) testament (21)

Référence bibliographique ^[13029]

Morin, Christine. 2003. «Les droits patrimoniaux du conjoint survivant et la masse successorale ». Revue du notariat, vol. 105, p. 9-85.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (227) droit de la famille (350) héritage (58) obligation alimentaire (26) patrimoine (48) succession (68) testament (21)

Référence bibliographique ^[13174]

Service de la formation continue du Barreau du Québec. 2002. Développements récents en droit familial. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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avocat | avocate (24) divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12933]

LaSalle, Raymonde et Perrault, Stéphanie. 2002. «L’arrêt Boston révolutionne-t-il le droit de la famille?». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation continue du Barreau du Québec, p. 209-266. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (227) divorce (369) loi (294) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12995]

Martin, Robin. 2001. «Les aliments versés pour l’enfant majeur, pendant le mariage et lors de la dissolution ». Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, p. 1-30.

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droit de la famille (350) enfant (3591) jeune adulte (248) mariage (494) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[5598]

Roy, Nicole. 2001. «L’autorité parentale et l’obligation alimentaire des parents envers leur enfant : deux institutions proposant une conception de l’intérêt de l’enfant et de la famille ». Revue du Barreau, vol. 61, p. 51-183.

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Mots-clés

autorité parentale (72) droit (556) enfant (3591) lien (142) obligation alimentaire (26) parent | parents (2431) pension alimentaire (125) responsabilité (141)

Référence bibliographique ^[12867]

Jarry, Jocelyne. 1998. «L’obligation alimentaire». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 131-173, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) état matrimonial (58) législation (149) obligation alimentaire (26) séparation (506)

Référence bibliographique ^[20616]

Bourdeau, Pierre-Yves. 1996. L’obligation alimentaire entre les grands-parents et leurs petits-enfants. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

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Mots-clés

Code civil (96) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) grand-parent | grands-parents (97) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) protection de la jeunesse (495) relation familiale (196)