Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[21936]

Birnbaum, Rachel, Poitras, Karine, Saini, Michael, Bala, Nicholas et Cyr, Francine. 2021. «Views and Experiences of Parents in the Family Justice Process in Ontario and Quebec: Report on the First Stage of a Longitudinal Research Project ». Journal of Divorce & Remarriage, vol. 62, no 7, p. 532-550.

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Mots-clés

approche longitudinale (83) conflit (206) droit de la famille (350) expérience (174) justice (169) parent | parents (2431) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[22225]

Lazare, Jodi. 2019. «Judicial Reliance on the ''Spousal Support Advisory Guidelines'': Spousal Support and Soft Law Across Canadian jurisdictions». Thèse de doctorat, Montréal, Université McGill, Faculté de droit.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) Code civil (96) droit de la famille (350) égalité homme-femme (82) judiciarisation (33) loi (294) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[21057]

Pilon Savoie, Alexandra. 2019. «Comment les jeunes adultes décrivent leur expérience de la séparation de leurs parents dans un contexte de conflits parentaux?». Mémoire de maîtrise, Gatineau (Québec), Université du Québec en Outaouais, Département de travail social.

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conflit (206) évitement (17) jeune adulte (248) Outaouais (61) pension alimentaire (125) relation amoureuse (170) relation parent-enfant (521) séparation (506)

Référence bibliographique ^[20664]

Lessard, Michaël. 2019. «Le calcul des aliments du parent de fait : de l’approche synchronique à l’approche étapiste ». Les Cahiers de Droit, vol. 60, no 1, p. 251-281.

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Mots-clés

beau-parent | beaux-parents (60) contexte familial (60) droit de la famille (350) intérêt de l’enfant (103) justice (169) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[21547]

Tétrault, Michel. 2019. «De choses et d’autres en droit de la famille. La jurisprudence récente en droit de la famille 2018-2019». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 195-379. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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autorité parentale (72) Code civil (96) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) garde partagée (94) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[21950]

Zaccour, Suzanne. 2019. «All Families are Equal, but Some Matter More than Others? How Gender, Poverty, and Domestic Violence put Quebec’s Family Law Reform to Test ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 32, no 2, p. 425-481.

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Canada-Québec (863) droit de la famille (350) genre (310) patrimoine familial (59) pauvreté (521) pension alimentaire (125) réforme (59) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[22554]

Ghozlan, Stéphanie. 2019. «Revue de la jurisprudence 2018 en droit international privé ». Revue du notariat, vol. 121, no 1, p. 143-184.

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Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) droit international (16) garde de l’enfant (161) jurisprudence (144) mariage (494) pension alimentaire (125) succession (68)

Référence bibliographique ^[22470]

Caron-Morin, Maude. 2019. «Pension alimentaire – quelle est la réelle capacité de payer d’un conjoint en affaires». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 59-92. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (227) contribution parentale (12) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) jurisprudence (144) pension alimentaire (125) revenu familial (260)

Référence bibliographique ^[20373]

Brown, Catherine et Gardiner, Kyle T. 2018. «The Rights of Unmarried Cohabitants in Canada ». Trusts & Trustees, vol. 24, no 1, p. 86-96.

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Canada-Québec (863) Code civil (96) droit (556) héritage (58) patrimoine (48) pension alimentaire (125) relation conjugale (80) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[20537]

Malacket, Andréanne. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 1-60.

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droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) notariat (13) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125) rupture (137)

Référence bibliographique ^[21153]

Canada. Ministère de la Justice. 2018. Contexte législatif : Loi modifiant la Loi sur le divorce, la Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes familiales et la Loi sur la saisie-arrêt et la distraction de pensions et apportant des modifications corrélatives à une autre loi (projet de loi C-78 lors de la 42e législature). Ottawa (Ontario): Gouvernement du Canada, Ministère de la Justice.

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Canada-Québec (863) changement (184) Code civil (96) droit de la famille (350) pension alimentaire (125) projet de loi (16) responsabilité parentale (38) séparation (506)

Référence bibliographique ^[21354]

Lazare, Jodi. 2018. «Spousal Support in Quebec: Resisting the Spousal Support Advisory Guidelines ». Les Cahiers de Droit, vol. 59, no 4, p. 929-972.

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Canada-Québec (863) Code civil (96) divorce (369) droit de la famille (350) juridiction (14) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) solidarité conjugale (7)

Référence bibliographique ^[19420]

Bouchard, Joanie, Fortin, Maxim et Hautval, Marie. 2017. «Des droits des mères à ceux des enfants? Les réformes du régime québécois de pensions alimentaires pour enfants ». Droit et société, vol. 95, no 1, p. 26.

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Code civil (96) divorce (369) droit de la famille (350) mère (1408) monoparentalité (404) pension alimentaire (125) père (706) séparation (506)

Référence bibliographique ^[19907]

Malacket, Andréanne. 2017. «Revue de la jurisprudence 2016 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 119, no 1, p. 1-41.

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droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) notariat (13) pension alimentaire (125) rupture (137)

Référence bibliographique ^[20008]

Perron, Émilie B. 2017. «L’abus de droit, suivi et application en matière familiale et survol de l’application par nos tribunaux de l’article 596.1, al. 2 du Code civil du Québec». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation continue Barreau du Québec, p. 51-87. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

abus (189) Code civil (96) droit de la famille (350) jurisprudence (144) parent | parents (2431) pension alimentaire (125) procédure (5) séparation (506)

Référence bibliographique ^[20652]

Tétrault, Michel. 2017. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit familial 2016-2017». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 117-374. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (246) Code civil (96) divorce (369) droit de la famille (350) jurisprudence (144) pension alimentaire (125) procréation assistée (100) séparation (506)

Référence bibliographique ^[19415]

Brousseau, Alexandre. 2016. «Mariage forcé : quand la faillite touche la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-46. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19416]

Tétrault, Michel. 2016. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit familial 2015-2016». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 47-360. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) garde partagée (94) jurisprudence (144) mariage (494) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19056]

Barreau du Québec. 2016. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) garde partagée (94) jurisprudence (144) mariage (494) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19563]

Jarry, Jocelyne, Lapierre-Adamcyk, Evelyne, Le Bourdais, Céline et Roy, Alain. 2016. «Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux - Pertinence de leur application au Québec? ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 31, no 2, p. 243-265.

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conjoint | conjointe (227) divorce (369) époux | épouse (53) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) séparation (506) tribunal (44)

Référence bibliographique ^[17827]

O’Hanlon, Johanne Elizabeth. 2015. «Is the Quebec Government Making it Impossible for an Unmarried Woman to Leave a Domestic Situation?». Dans Gender, Sex and the Law in Canada , sous la dir. de Johanne Elizabeth O’Hanlon, p. 43-53. Toronto: Carswell.

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Canada-Québec (863) couple (932) droit (556) mariage (494) pension alimentaire (125) séparation (506) union de fait (69) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[17829]

Hovius, Berend. 2015. «Property Disputes Between Separating Common-Law / De Facto Partners». Dans Gender, Sex and the Law in Canada , sous la dir. de Johanne Elizabeth O’Hanlon, p. 121-204. Toronto: Carswell.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) couple (932) droit (556) mariage (494) pension alimentaire (125) séparation (506) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[17595]

Comité consultatif sur le droit de la famille, Roy, Alain, Brodeur, Marie-Josée, Goubau, Dominique, Guillet, Suzanne, Lalonde, Christiane, Lambert, Jean, Le Bourdais, Céline, Madore, Renée, Roberge, Anne, Saint-Jacques, Marie-Christine, Anctil, Myriam, Ducharme, Monique, Filteau, Marie-Hélène, Gauthier, Annie, Giguère, Marie-Claude, Tanguay, Peirre et Trahan, Marie. 2015. Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales. Montréal: Les Éditions Thémis.

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Mots-clés

autorité parentale (72) conjugalité (246) droit de la famille (350) filiation (208) intérêt de l’enfant (103) loi (294) pension alimentaire (125) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[12570]

Belleau, Hélène et St-Pierre, Pascale Cornut. 2014. «Conjugal Interdependence in Quebec: From Legal Rules to Social Representations About Spousal Support and Property Division on Conjugal Breakdown ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 29, no 1, p. 43-58.

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Mots-clés

conjugalité (246) dépendance (96) divorce (369) droit de la famille (350) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125) représentation sociale (93) rupture (137)

Référence bibliographique ^[12950]

Lefrançois, Guy. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 1-32.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (350) jurisprudence (144) notariat (13) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125) prestation (34)