Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20462]

L’Anglais, Denis. 2018. «L’impact des lois d’immigration sur les familles migrantes au Canada». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 25-59. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (863) droit de la famille (350) immigration (471) litige (18) obligation (21) parrainage (16) réunification familiale (33) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[20584]

Laterrière, Frédéric. 2018. «Défis de l’interrogatoire en matière de garde d’enfant - Comment composer avec certains troubles de personnalité?». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 1-23. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

attitude parentale (94) divorce (369) dynamique familiale (76) garde de l’enfant (161) litige (18) relation parent-enfant (521) séparation (506) trouble de la personnalité limite | TPL (44)

Référence bibliographique ^[20328]

Barreau du Québec. 2018. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (96) droit de la famille (350) garde de l’enfant (161) immigration (471) jurisprudence (144) litige (18) rupture (137) séparation (506)

Référence bibliographique ^[19502]

Leckey, Robert et Bala, Nicholas. 2016. «Les droits de la personne et le litige en protection de l’enfance». Dans L’enfant et le litige en matière de protection : psychologie et droit , sous la dir. de Karine Poitras, Baudry, Claire et Goubau, Dominique, p. 185-209. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

Code civil (96) droit de la famille (350) enfance (351) enfant (3591) litige (18) placement (251) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[19613]

Blanchet, Jennifer et Poitras, Karine. 2016. «Les pratiques des experts psychosociaux en matière de garde et de droits d’accès : recension des écrits et pistes de réflexion». Dans Séparation parentale, recomposition familiale : enjeux contemporains , sous la dir. de Marie-Christine Saint-Jacques, Robitaille, Caroline, St-Amand, Annick et Lévesque, Sylvie, p. 211-226. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

clinique (30) expert | experte (7) garde de l’enfant (161) litige (18) pratique (210) séparation (506)

Référence bibliographique ^[11420]

Laberge, Valérie. 2013. «L’interprétation du meilleur intérêt de l’enfant dans les litiges de garde ». Revue du Barreau, no 72, p. 65-100.

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Mots-clés

divorce (369) garde partagée (94) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) litige (18) séparation (506)

Référence bibliographique ^[442]

Tétrault, Michel. 2010. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquant 2009-2010». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 57-330, no 326. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit de la famille (350) garde de l’enfant (161) jurisprudence (144) litige (18) mariage (494) patrimoine (48) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[436]

Thibault, Philippe. 2010. «L’arbitrage des litiges en droit familial au Québec». Mémoire de maîtrise, Université de Sherbrooke, Département de droit.

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Mots-clés

droit (556) garde de l’enfant (161) litige (18) religion (238)

Référence bibliographique ^[1072]

Soden, Ann M. 2009. «Family Matters: Ethical Issues and Avoidance of Disputes in Estate and Incapacity Planning». Dans Développements récents en successions et fiducies , p. 99-120. Actes du colloque «Développements récents en successions et fiducies» tenu à Montréal le 1er mai 2009. Cowansville: Éditions Yvons Blais.

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Mots-clés

conflit (206) droit (556) éthique (95) inaptitude (7) litige (18) succession (68)

Référence bibliographique ^[13212]

Tétrault, Michel. 2007. «De choses et d’autres en droit de la famille : la revue annuelle de la jurisprudence de 2006-2007». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 107-646, no 273. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) litige (18) mariage (494) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[4605]

Québec. Conseil de la famille et de l’enfance. 2003. L’allègement du processus judiciaire en matière familiale : mieux soutenir les parents et les enfants lors des contentieux familiaux. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil de la famille et de l’enfance.

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Mots-clés

conflit (206) cour (6) enfant (3591) justice (169) litige (18) loi (294) parent | parents (2431) tribunal (44)

Référence bibliographique ^[12657]

Clair, Annie. 2002. «Procureur(e) à l’enfant: se rendre utile et efficace». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation continue du Barreau du Québec, p. 113-130. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

avocat | avocate (24) droit de la famille (350) enfant (3591) garde de l’enfant (161) litige (18)

Référence bibliographique ^[12714]

Delisle, Danièle. 1998. Personnes, famille et successions. no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

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Mots-clés

contrat (17) divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) médiation familiale (38) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[12808]

Giard, Lise. 1998. «Les aspects procéduraux». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 289-316, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) procédure (5) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12843]

Guillet, Suzanne. 1998. «Les droits de l’enfant à l’occasion d’un litige familial». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 99-130, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) justice (169) législation (149) litige (18) protection de la jeunesse (495) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12823]

Giroux, Michelle. 1998. «La séparation de corps et le divorce : aspects généraux du traitement du litige conjugal». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 81-92, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) litige (18) médiation (67) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12726]

Descoteaux, Simon. 1998. «La médiation familiale». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 93-98, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) médiation (67) séparation (506)

Référence bibliographique ^[13036]

Morin, Paul. 1998. «Les incidences du litige conjugal sur le plan du revenu». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 271-288, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) impôt (27) litige (18) pension alimentaire (125) séparation (506) soutien financier (26)