Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[22525]

Clouet, Johanne et Costanzo, Valérie P. 2022. «Québec’s (Out)law Concerning Medically Assisted Procreation: A Plea for Access to Origins». Dans Global Reflections on Children’s Rights and the Law: 30 Years After the Convention on the Rights of the Child , sous la dir. de Ellen Marrus et Laufer-Ukeles, Pamela, p. 211-222. New York (États-Unis): Routledge.

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Mots-clés

droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) filiation (208) identité (529) intérêt de l’enfant (103) procréation assistée (100)

Référence bibliographique ^[22284]

Noreau, Pierre, Goubau, Dominique, Saint-Jacques, Marie-Christine, Van Praagh, Shauna et Robitaille, Caroline. 2021. La jeunesse au carrefour de la famille, de la communauté, du droit et de la société. Montréal: Éditions Thémis.

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droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) intervention psychosociale (30) judiciarisation (33) lien familial (83) protection de la jeunesse (495) relation intergénérationnelle (73)

Référence bibliographique ^[21328]

Bardaxoglou, Sarah, Fau, Valentine, Campbell, Angela et Van Praagh, Shauna. 2020. «Au coeur de l’accès à la justice des jeunes en protection de la jeunesse ». Service Social, vol. 66, no 1, p. 81-98.

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accessibilité (108) défi (19) droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) intervention familiale (41) justice (169) protection de la jeunesse (495) services sociaux (366)

Référence bibliographique ^[21621]

Clément, Marie-Ève et Menand, Véronique. 2020. Travailler ensemble en amont pour mieux soutenir les familles. Mémoire remis à la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse. Montréal:

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Mots-clés

besoin (285) difficulté (162) droit de l’enfant (30) parentalité (394) protection de la jeunesse (495) punition corporelle (19) services sociaux (366) soutien (847)

Référence bibliographique ^[21333]

Paré, Mona et Bé, Diane. 2020. «La participation des enfants aux procédures de protection de la jeunesse à travers le prisme de la vulnérabilité ». Les Cahiers de Droit, vol. 61, no 1, p. 223-272.

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droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) intervention (1919) judiciarisation (33) loi (294) protection de la jeunesse (495) vulnérabilité (230)

Référence bibliographique ^[22109]

Beauchamp, Elisabeth. 2020. «Existe-t-il un « droit à l’enfant » en droit Québécois? ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 33, no 1, p. 49-101.

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Canada-Québec (863) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) évolution (232) filiation (208) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) législation (149)

Référence bibliographique ^[21547]

Tétrault, Michel. 2019. «De choses et d’autres en droit de la famille. La jurisprudence récente en droit de la famille 2018-2019». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 195-379. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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autorité parentale (72) Code civil (96) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) garde partagée (94) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[22470]

Caron-Morin, Maude. 2019. «Pension alimentaire – quelle est la réelle capacité de payer d’un conjoint en affaires». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 59-92. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (227) contribution parentale (12) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) jurisprudence (144) pension alimentaire (125) revenu familial (260)

Référence bibliographique ^[22604]

Brabant, Christine et Caneva, Christiane. 2019. «Un encadrement pour la scolarisation des jeunes». Dans Les Juifs hassidiques de Montréal , sous la dir. de Pierre Anctil et Robinson, Ira, p. 139-163. Montréal: Les Presses de l’Université de Montréal.

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communauté juive (16) droit de l’enfant (30) école (438) éducation à domicile (10) engagement parental (279) Montréal (852) parent | parents (2431) religion (238)

Référence bibliographique ^[20963]

Barreau du Québec. 2019. Réflexion sur la réforme du droit de la famille. Présenté dans le cadre de la consultation publique sur la réforme du droit de la famille. Montréal: Barreau du Québec.

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Mots-clés

Code civil (96) conjugalité (246) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) filiation (208) parentalité (394) recommandation (56) réforme (59)

Référence bibliographique ^[22373]

Anctil, Pierre et Robinson, Ira. 2019. Les Juifs hassidiques de Montréal. Montréal: Les Presses du l’Université de Montréal.

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communauté juive (16) droit de l’enfant (30) éducation (677) Montréal (852) religion (238) stéréotype (29)

Référence bibliographique ^[22528]

Van Praagh, Shauna. 2019. «Quelques leçons des enfants hassidiques pour le droit». Dans Les Juifs hassidiques de Montréal , sous la dir. de Pierre Anctil et Robinson, Ira, p. 165-182. Montréal: Les Presses de l’Université de Montréal.

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Mots-clés

Code civil (96) communauté juive (16) droit de l’enfant (30) éducation (677) Montréal (852) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[21417]

Agence de santé publique du Canada. 2019. Lois et politiques provinciales et territoriales sur la protection des enfants 2018. Ottawa (Ontario): Agence de la santé publique du Canada / Public Health Agency of Canada.

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Autochtone (286) Canada-Québec (863) droit de l’enfant (30) intervention sociojudiciaire (16) législation (149) maltraitance (446) protection de la jeunesse (495) violence (350)

Référence bibliographique ^[21155]

Bernheim, Emmanuelle et Coupienne, Marilyn. 2019. «Faire valoir ses droits à la Chambre de la jeunesse : état des lieux des barrières structurelles à l’accès à la justice des familles ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 32, no 2, p. 237-279.

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Mots-clés

accessibilité (108) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) judiciarisation (33) parent | parents (2431) pauvreté (521) protection de la jeunesse (495) socio-économique (139)

Référence bibliographique ^[20351]

Bala, Nicholas et Birnbaum, Rachel. 2018. «Rethinking the Role of Lawyers for Children: Child Representation in Canadian Family Relationship Cases ». Cahiers de Droit, vol. 59, no 4, p. 787-829.

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avocat | avocate (24) droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) juridiction (14) justice (169) politique gouvernementale (45) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[21620]

Goyette, Michèle et Desprez, Martine. 2018. La cause des enfants tatouée sur le coeur : bilan des directeurs de la protection de la jeunesse - directeurs provinciaux 2018. Québec: Gouvernement du Québec, Directeurs de la protection de la jeunesse / directeurs provinciaux.

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Mots-clés

adolescent | adolescente (1032) adoption (246) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) judiciarisation (33) loi (294) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[20545]

Ducharme, Daniel et Magloire, Johanne. 2018. Le respect des droits des élèves HDAA et l’organisation des services éducatifs dans le réseau scolaire québécois : une étude systémique. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

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Mots-clés

besoin particulier (22) condition de vie (577) discrimination (71) droit de l’enfant (30) école (438) handicap (273) inégalité (101) service (417)

Référence bibliographique ^[21088]

Pleau, Julianne, Albert, Mylène, Ladouceur, Marie-Claude et Legaré, Francine. 2018. Rapport du Protecteur du citoyen : Donner accès au régime québécois d’assurance maladie aux enfants nés au Québec de parents au statut migratoire précaire. Québec: Gouvernement du Québec, Protecteur du citoyen.

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Mots-clés

droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) migration (203) politique publique (80) recommandation (56) service public (21) soins de santé (106) système de santé (21)

Référence bibliographique ^[21157]

Ouimet, Marie-France. 2017. «Réflexion critique sur la relativisation du droit à la protection de l’enfant : les distinctions de traitement du signalement des situations de compromission dans la Loi sur la protection de la jeunesse et dans la législation encadrant la profession d’avocat». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Mots-clés

avocat (1) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) législation (149) maltraitance (446) protection de la jeunesse (495) réforme (59) signalement (46)

Référence bibliographique ^[21209]

Siranyan, Valerie. 2017. «L’officine de pharmacie : un lieu d’accueil et d’accompagnement pour les mineurs ». Droit, santé et société, vol. 5-6, no 5, p. 45-52.

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autorité parentale (72) consentement (20) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) France-Québec (124) pharmacien (1) soins de santé (106)

Référence bibliographique ^[17708]

Waind, Jonathan. 2016. «Exploring A Fragile Frontier of Justice: A Critical Analysis of Martha Nussbaum’s Capabilities Approach as a Theory af Children’s Rights». Thèse de doctorat, Montréal, Université McGill, Faculté d’études religieuses.

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Mots-clés

droit de l’enfant (30) justice (169) lien familial (83) relation parent-enfant (521) théorie (87)

Référence bibliographique ^[17685]

Tremblay, Régine. 2015. «Surrogates in Quebec: the Good, the Bad, and the Foreigner ». Revue Femmes et Droit / Canadian Journal of Women and the Law, vol. 27, no 1, p. 94-111.

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Mots-clés

droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) égalité homme-femme (82) gestation pour autrui | GPA (14) maternité (582) mère porteuse (29) orientation sexuelle (11) procréation assistée (100)

Référence bibliographique ^[13057]

Paré, Mona. 2014. «L’accès des enfants à la justice et leur droit de participation devant les tribunaux : quelques réflexions ». Revue générale de droit, vol. 44, no 1, p. 81-124.

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Mots-clés

droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) enfant (3591) garde de l’enfant (161) justice (169) législation (149) procédure (5) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[11874]

Rogerson, Carol. 2012. «Canada: A Bold and Progressive Past but an Unclear Future». Dans The Future of Child and Family Law , sous la dir. de Elaine E. Sutherland, p. 77-111: Cambridge University Press.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) évolution (232) histoire (559)

Référence bibliographique ^[11999]

Nnadozie, Ugochi. 2011. «Integrating Rights and Duties: Achieving Children’s Autonomy in a Culturally Diverse World». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université McGill, Faculté de droit.

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Mots-clés

Afrique (189) autonomie (181) développement (396) devoir (25) droit de l’enfant (30) interdépendance (3) responsabilité (141) stabilité (39)