Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[22119]

George, Suzanne, Carnevale, Franco A, Macdonald, Mary Ellen, Whiteduck, Shirley, Whiteduck, Georgina et Vignola, Serge. 2022. «Exploring the Moral Experiences of Anishinaabeg Children in Rapid Lake, Quebec ». Children & Society, vol. 36, no 1, p. 1-20.

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Mots-clés

Autochtone (286) communauté (258) enfant (3591) expérience (174) identité (529) morale (27) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[22394]

Crespo, Stéphane. 2020. «Les unités familiales dont la valeur nette patrimoniale est la moins élevée ». Coup d’oeil sociodémographique, no 70, p. 1-17.

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Mots-clés

caractéristique familiale (71) endettement (15) famille monoparentale (35) finance (12) fiscalité (70) patrimoine familial (59) revenu familial (260)

Référence bibliographique ^[22552]

Roy, Alain. 2020. «Revue de la jurisprudence 1994-2019 en droit de la famille : entre conservatisme et audace judiciaires ». Revue du notariat, vol. 122, no 1, p. 1-33.

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conjugalité (246) droit civil (7) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) parenté (97) patrimoine familial (59) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[22153]

Popovici, Alexandra et Smith, Lionel. 2020. «Freedom of Testation and Family Claims in Canada». Dans Comparative succession law. Volume III, Mandatory family protection , sous la dir. de Kenneth Reid, De Waal, M. J. et Zimmermann, Reinhard October, p. 507-533. Oxford (Royaume-Uni): Oxford University Press.

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Canada-Québec (863) Code civil (96) droit de la famille (350) obligation (21) patrimoine familial (59) testament (21)

Référence bibliographique ^[21980]

Elmer, Van Der Vlugt. et Audet-Nadeau, Vincent. 2020. Bien vieillir au Québec : portrait des inégalités entre générations et entre personnes aînées. Montréal: Observatoire québécois des inégalités.

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antécédent familial (24) génération (163) inégalité sociale (96) patrimoine familial (59) personne âgée (359) proche aidant | proche aidante (454) statut socioéconomique (108) vieillissement (132)

Référence bibliographique ^[20374]

Talpis, Jeffrey. 2019. «Pervasive Problems in the Division of Assets on the Breakdown of Marriage Under Quebec Private International Law ». Trusts & Trustees, vol. 25, no 1, p. 160-170.

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contrat de mariage (9) divorce (369) droit de la famille (350) droit international (16) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) régime matrimonial (16) séparation (506)

Référence bibliographique ^[21082]

Grenier, Benoît. 2019. «Sur les traces de la mémoire seigneuriale au Québec : identité et transmission au sein des familles d’ascendance seigneuriale ». Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 72, no 3, p. 5-40.

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filiation (208) histoire familiale (41) langue (126) mémoire familiale (17) patrimoine familial (59) seigneurie (4) transmission intergénérationnelle (175) XXe siècle (44)

Référence bibliographique ^[21950]

Zaccour, Suzanne. 2019. «All Families are Equal, but Some Matter More than Others? How Gender, Poverty, and Domestic Violence put Quebec’s Family Law Reform to Test ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 32, no 2, p. 425-481.

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Canada-Québec (863) droit de la famille (350) genre (310) patrimoine familial (59) pauvreté (521) pension alimentaire (125) réforme (59) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[21346]

Zaccour, Suzanne. 2019. Pour un droit de la famille réaliste, équitable et accessible. Mémoire présenté à la Ministre de la Justice du Québec, le 28 juin 2019, dans le cadre des consultations publiques sur la réforme du droit de la famille. Montréal: Fédération des femmes du Québec.

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accessibilité (108) droit de la famille (350) égalité (91) patrimoine familial (59) recommandation (56) régime matrimonial (16) solidarité (47) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[20965]

Service d’entraide Passerelle. 2019. Réforme du droit familial : un outil de changement social pour une égalité de fait. Mémoire du Service d’Entraide Passerelle (SEP dans le cadre des Consultations publiques sur la réforme du droit de la famille. Québec: Service d’entraide Passerelle,.

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composition familiale (159) droit de la famille (350) égalité homme-femme (82) état matrimonial (58) patrimoine familial (59) réforme (59) séparation (506) violence (350)

Référence bibliographique ^[21547]

Tétrault, Michel. 2019. «De choses et d’autres en droit de la famille. La jurisprudence récente en droit de la famille 2018-2019». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 195-379. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

autorité parentale (72) Code civil (96) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) garde partagée (94) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[22553]

Morin, Christine. 2019. «Revue de la jurisprudence 2018 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 121, no 1, p. 35-62.

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Canada-Québec (863) conjugalité (246) décès (47) droit de la famille (350) fiducie (11) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) succession (68)

Référence bibliographique ^[21587]

Pélissier-Simard, Mireille et Sylvain, Catherine. 2019. «L’impact de la copropriété sur la déduction de l’article 418 C.c.Q.». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 147-194. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Code civil (96) conjoint | conjointe (227) droit de la famille (350) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) propriété (13) statut matrimonial (5)

Référence bibliographique ^[20714]

Nootens, Thierry. 2018. «« Je le voyais travailler comme un enfant chez son père » : minorité, droit civil et monétarisation de l’adolescence dans les campagnes du Québec, 1850-1900 ». Enfances, Familles, Générations, no 30, p. 1-22.

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adolescence (351) droit de la famille (350) histoire (559) Mauricie (74) patrimoine familial (59) succession (68) testament (21) XIXe siècle (65)

Référence bibliographique ^[20537]

Malacket, Andréanne. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 1-60.

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Mots-clés

droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) notariat (13) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125) rupture (137)

Référence bibliographique ^[20538]

Morin, Christine. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 61-83.

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agression sexuelle (438) droit de la famille (350) héritage (58) jurisprudence (144) notariat (13) patrimoine familial (59) succession (68) testament (21)

Référence bibliographique ^[20354]

Tétrault, Michel. 2018. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit de la famille 2017-2018». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 89-331. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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adoption (246) divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) mariage (494) patrimoine familial (59) régime matrimonial (16)

Référence bibliographique ^[21624]

Morin, Christine. 2018. «Quand mandataire rime avec légataire… ou liquidateur». Dans Mélanges en l’honneur du professeur Jacques Beaulne , sous la dir. de Brigitte Lefebvre et Morin, Christine, p. 1-17. Montréal: Wilson & Lafleur.

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Mots-clés

décès (47) droit de la famille (350) héritage (58) liberté (17) patrimoine familial (59) succession (68) testament (21)

Référence bibliographique ^[20335]

Cormier, Gabriel. 2017. «Propriété maritime et stratégies adaptatives des petits armateurs gaspésiens, 1871-1911». Mémoire de maîtrise, Trois-Rivières (Québec), Université du Québec à Trois-Rivières, Département des sciences humaines.

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économie (173) Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (43) histoire (559) patrimoine familial (59) propriétaire (25) solidarité familiale (61) statut social (29) transport (22)

Référence bibliographique ^[20565]

Olivier, Raphaëlle. 2017. «Les mailles de la fiducie en contexte de dissolution de l’union matrimoniale : de l’application des mécanismes du C.C.Q. au soulèvement du voile fiduciaire en droit québécois». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Code civil (96) conjoint | conjointe (227) divorce (369) droit (556) fiducie (11) patrimoine familial (59) résidence familiale (15)

Référence bibliographique ^[19415]

Brousseau, Alexandre. 2016. «Mariage forcé : quand la faillite touche la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-46. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19416]

Tétrault, Michel. 2016. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit familial 2015-2016». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 47-360. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) garde partagée (94) jurisprudence (144) mariage (494) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19056]

Barreau du Québec. 2016. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) garde partagée (94) jurisprudence (144) mariage (494) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[19584]

Lefrançois, Guy. 2016. «Revue de la jurisprudence 2015 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 118, no 1, p. 1-24.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) jurisprudence (144) partage des biens (6) patrimoine familial (59) rupture (137) séparation (506) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[19583]

Lefrançois, Guy. 2015. «Revue de la jurisprudence 2014 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 117, no 1, p. 1-20.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (350) jurisprudence (144) partage des biens (6) patrimoine familial (59) rupture (137) union de fait (69)