Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20537]

Malacket, Andréanne. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 1-60.

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Mots-clés

droit de la famille (292) filiation (194) jurisprudence (133) mariage (473) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[20538]

Morin, Christine. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 61-83.

Fiche synthèse

Mots-clés

abus sexuel (238) droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[20569]

Roy, Alain, Dutrisac, Jean-Paul et Fafard, Antoine. 2018. Commission citoyenne sur le droit de la famille : rapport final. Montréal: Chambre des notaires du Québec.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) intérêt de l’enfant (88) justice (153) notariat (13) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[19907]

Malacket, Andréanne. 2017. «Revue de la jurisprudence 2016 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 119, no 1, p. 1-41.

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Mots-clés

droit de la famille (292) filiation (194) jurisprudence (133) mariage (473) notariat (13) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[12950]

Lefrançois, Guy. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 1-32.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) prestation (33)

Référence bibliographique ^[13031]

Morin, Christine. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 33-50.

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Mots-clés

aîné | aînée (295) droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) notariat (13) santé (914) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[13147]

Roy, Alain. 2013. «Qu’avez-vous fait de mon contrat de mariage? : je l’ai réinventé! ». Revue du notariat, vol. 115, no 2, p. 307-362.

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Mots-clés

avocat | avocate (20) communication (226) contrat (17) droit de la famille (292) mariage (473) notariat (13) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[11275]

Beaulne, Jacques. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 31-65.

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Mots-clés

droit (551) fiducie (11) jurisprudence (133) notariat (13) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[12400]

Roy, Alain et Lemay, Violaine. 2009. Le contrat conjugal : pour l’amour ou pour la guerre?. Montréal: Éditions Thémis.

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Mots-clés

contrat de vie commune (5) couple (861) droit (551) notariat (13) psychothérapie (28)

Référence bibliographique ^[12692]

Crête, François. 2008. La convention de séparation. Coll. «Répertoire de droit / Nouvelle série». Montréal: La Chambre des notaires du Québec.

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Mots-clés

convention (9) divorce (367) droit de la famille (292) médiation familiale (36) notariat (13) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12270]

Roy, Alain. 2007. «La charte de vie commune ou l’émergence d’une pratique réflexive du contrat conjugal ». Revue juridique Thémis, vol. 41, no 2, p. 399-425.

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Mots-clés

contrat (17) droit (551) législation (140) mariage (473) médiation (67) notariat (13) régime matrimonial (16) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12227]

Lefebvre, Brigitte. 2002. «Projet de loi 84 : quelques considérations sur les nouvelles dispositions en matière de filiation et sur la notion de conjoint ». Cours de perfectionnement du notariat, no 2, p. 3-30.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) couple (861) droit (551) filiation (194) homoparentalité (112) notariat (13) union civile (24)

Référence bibliographique ^[12199]

Duval, André. 2000. «La dialectique juridique du mariage [au Québec] ». Revue juridique Thémis, vol. 34, no 3, p. 873-883.

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Mots-clés

contrat de mariage (9) histoire (535) mariage (473) notariat (13) union (97)