Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20538]

Morin, Christine. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 61-83.

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abus sexuel (238) droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[20714]

Nootens, Thierry. 2018. «« Je le voyais travailler comme un enfant chez son père » : minorité, droit civil et monétarisation de l’adolescence dans les campagnes du Québec, 1850-1900 ». Enfances, Familles, Générations, no 30, p. 1-22.

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adolescence (337) droit de la famille (292) histoire (535) Mauricie (69) patrimoine familial (52) succession (63) testament (20) XIXe siècle (58)

Référence bibliographique ^[21548]

Morin, Christine. 2018. «André Morel : les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec». Dans Les classiques du droit civil — Les grands textes , sous la dir. de Brigitte Lefebvre et Moore, Benoît, p. 327-350. Montréal: Les éditions Thémis.

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Mots-clés

Code civil (87) décès (45) droit de la famille (292) jurisprudence (133) liberté (16) protection (156) statut matrimonial (3) testament (20)

Référence bibliographique ^[21624]

Morin, Christine. 2018. «Quand mandataire rime avec légataire… ou liquidateur». Dans Mélanges en l’honneur du professeur Jacques Beaulne , sous la dir. de Brigitte Lefebvre et Morin, Christine, p. 1-17. Montréal: Wilson & Lafleur.

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décès (45) droit de la famille (292) héritage (56) liberté (16) patrimoine familial (52) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[19401]

Smith, Lionel. 2015. «Intestate Succession in Quebec». Dans Comparative Succession Law. Volume II, Intestate Succession , sous la dir. de Kenneth G. C. Reid, Reid, Kenneth, De Waal, M. J. et Zimmermann, Reinhard, p. 52-66. Oxford: Oxford University Press.

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Code civil (87) époux | épouse (53) histoire (535) loi (289) Nouvelle-France (55) succession (63) testament (20) union libre (93)

Référence bibliographique ^[13031]

Morin, Christine. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 33-50.

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aîné | aînée (295) droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) notariat (13) santé (914) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[11038]

Drapeau, Murielle. 2013. Le statut légal des conjoints de fait au Québec . Brossard (Québec): Publications CCH ltée.

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autorité parentale (68) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) garde de l’enfant (152) jurisprudence (133) rupture (136) testament (20)

Référence bibliographique ^[11153]

Fecteau, Isabelle. 2013. «Fiducie, conjoint et fiscalité, un trio parfois explosif». Dans Développements récents en successions et fiducies , p. 101-151, no 353. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (217) fiducie (11) fiscalité (69) patrimoine familial (52) testament (20)

Référence bibliographique ^[11275]

Beaulne, Jacques. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 31-65.

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Mots-clés

droit (551) fiducie (11) jurisprudence (133) notariat (13) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[10462]

Beaulne, Jacques. 2012. «Revue de la jurisprudence 2011 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 114, p. 1-37.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) couple (861) jurisprudence (133) loi (289) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[11376]

Gardner, Daniel. 2012. «Revue de jurisprudence 2012 en droit des obligations ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 93-126.

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conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) jurisprudence (133) mariage (473) partage des biens (5) séparation (484) testament (20) union (97)

Référence bibliographique ^[1087]

Schirm, Sylvie. 2009. «Le contrat de vie commune et les successions... qui a raison?». Dans La liquidation des successions , p. 183-197. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjugalité (237) contrat de vie commune (5) mariage (473) succession (63) testament (20) union libre (93)

Référence bibliographique ^[1212]

Martial, Agnès, Collard, Chantal et Leblic, Isabelle. 2009. «Choisir ses héritiers : Recompositions familiales et successions patrimoniales en France et au Québec ». Anthropologie et Sociétés, vol. 33, no 1, p. 193-209.

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comparaison (129) enfant (3486) famille recomposée (125) France-Québec (118) parent | parents (2316) patrimoine (48) succession (63) testament (20) tutelle (10)

Référence bibliographique ^[2389]

Morin, Christine. 2007. «L’émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit». Thèse de doctorat, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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droit (551) évolution (229) liberté (16) patrimoine (48) représentation sociale (88) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[12532]

Armstrong, Marie-Claude. 2005. «Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter». Dans Fiducies personnelles et successions , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 33-57. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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héritage (56) succession (63) testament (20) union (97)

Référence bibliographique ^[13054]

Pager, Francine. 2004. «Transmissibilité du droit au cumul d’un legs d’un bien du patrimoine familial et des droits dans le partage du patrimoine familial». Dans Fiducies personnelles et successions , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 89-101. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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droit de la famille (292) héritage (56) partage (19) patrimoine familial (52) testament (20)

Référence bibliographique ^[13068]

Perreault, Micheline. 2004. «La survie de l’obligation alimentaire». Dans Fiducies personnelles et successions , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 75-87. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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conjoint | conjointe (217) décès (45) obligation alimentaire (26) testament (20)

Référence bibliographique ^[12560]

Beaulne, Jacques. 2003. «Bilan de la première décennie du Code civil du Québec en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 105, p. 271-308.

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Mots-clés

droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) patrimoine (48) réforme (51) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[13029]

Morin, Christine. 2003. «Les droits patrimoniaux du conjoint survivant et la masse successorale ». Revue du notariat, vol. 105, p. 9-85.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) droit de la famille (292) héritage (56) obligation alimentaire (26) patrimoine (48) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[12559]

Beaulne, Jacques. 2002. «L’article 764 C.c.Q. et le droit transitoire : le divorce prononcé avant le 1er janvier 1994 emporte-t-il révocation du legs consenti au conjoint? ». Revue du notariat, vol. 104, no 3, p. 491-510.

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conjoint | conjointe (217) divorce (367) droit de la famille (292) héritage (56) loi (289) séparation (484) succession (63) testament (20)