Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[19762]

Belleau, Hélène, Lavallée, Carmen et Seery, Annabelle. 2017. «La gestion commune au sein des couples : une question de mariage ou pas? ». Cahiers québécois de démographie, vol. 46, no 1, p. 47-71.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

argent (33) conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) état matrimonial (53) gestion (78) mariage (473) revenu (267) union libre (93)

Référence bibliographique ^[19888]

Lavallée, Carmen, Belleau, Hélène et Guilhermont, Édith. 2017. «La situation juridique des conjoints de fait québécois ». Droit et cultures, vol. 73, no 1, p. 69-89.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) Église (58) jurisprudence (133) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[19584]

Lefrançois, Guy. 2016. «Revue de la jurisprudence 2015 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 118, no 1, p. 1-24.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) jurisprudence (133) partage des biens (5) patrimoine familial (52) rupture (136) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[19323]

Rhéaume, Alexandre. 2016. «L’impact du statut marital sur la répartition du temps au sein du couple». Mémoire de maîtrise, Québec, Université Laval, Département d’économique.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

célibat (15) conciliation famille-travail (578) conjoint | conjointe de fait (54) emploi (312) état matrimonial (53) gestion du temps (13) mariage (473) travail domestique (129)

Référence bibliographique ^[19403]

Morin, Christine. 2015. «Contractualisation de l’union de fait et institutionnalisation du mariage : choix pour les familles québécoises». Dans Contractualisation of Family Law: Global Perspectives , sous la dir. de Frederik Swennen, p. 113-128. New York: Springer.

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (87) conjoint | conjointe de fait (54) contrat de mariage (9) droit de la famille (292) époux | épouse (53) obligation (20) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[19583]

Lefrançois, Guy. 2015. «Revue de la jurisprudence 2014 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 117, no 1, p. 1-20.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) partage des biens (5) patrimoine familial (52) rupture (136) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[20001]

Belleau, Marie-Claire. 2015. «Où est passée la liberté de choix au moment de la rupture conjugale? L’exercice de la liberté contractuelle en médiation familiale». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 1-30. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (87) conjoint | conjointe de fait (54) contrat (17) droit de la famille (292) médiation familiale (36) rupture conjugale (10)

Référence bibliographique ^[20004]

Langevin, Louise. 2015. «Une histoire privée et du privé : conjointes de fait, exploitation et libre choix. L’enrichissement injustifié revisité à la lumière de la décision de la Cour d’appel». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 299-330. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (87) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) femme (1178) justice (153) rupture (136) séparation (484) travail domestique (129)

Référence bibliographique ^[17842]

Belleau, Hélène. 2015. «D’un mythe à l’autre : de l’ignorance des lois à la présomption du choix éclairé chez les conjoints en union libre ». Revue Femmes et Droit / Canadian Journal of Women and the Law, vol. 27, no 1, p. 1-21.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) divorce (367) droit (551) loi (289) mariage (473) rupture (136) union libre (93)

Référence bibliographique ^[12920]

Langevin, Louise et Roy, Nathalie. 2014. Pour une véritable protection juridique des conjointes de fait. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) justice (153) mariage (473) rupture (136) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12940]

Le Bourdais, Céline, Lapierre-Adamcyk, Évelyne et Roy, Alain. 2014. «Instabilité des unions libres : Une analyse comparative des facteurs démographiques ». Recherches Sociographiques, vol. 55, no 1, p. 53-78.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) conjoint | conjointe de fait (54) conjugalité (237) droit de la famille (292) facteur (121) instabilité (15) stabilité (33) union libre (93)

Référence bibliographique ^[12950]

Lefrançois, Guy. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 1-32.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) prestation (33)

Référence bibliographique ^[12646]

Charest, Stéphanie. 2014. «L’attribution d’un droit d’usage exclusif de la ''résidence familiale'' à un conjoint non marié ayant la garde des enfants au Québec : comparaison avec les provinces de Common Law ». Revue du notariat, vol. 116, no 2, p. 277-326.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) conjoint | conjointe de fait (54) divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) garde partagée (92) résidence familiale (14) séparation (484)

Référence bibliographique ^[11123]

Belleau, Hélène et Vézina, Julie. 2013. «Les transitions conjugales à la croisée d’univers normatifs pluriels». Dans Repenser la famille et ses transitions : repenser les politiques publiques , sous la dir. de Stéphanie Gaudet, Burlone, Nathalie et Lévesque, Maurice, p. 53-77. Québec: Les Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

Mots-clés

argent (33) conjoint | conjointe de fait (54) conjugalité (237) couple (861) droit (551) mariage (473) union libre (93)

Référence bibliographique ^[12695]

Cyr, Francine, Di Stefano, Gessica et Desjardins, Bertrand. 2013. «Family Life, Parental Separation, and Child Custody in Canada: A Focus on Quebec ». Family Court Review, vol. 51, no 4, p. 522-541.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) cohabitation (62) conjoint | conjointe de fait (54) garde de l’enfant (152) médiation familiale (36) séparation (484) valeur (216) vie familiale (156)

Référence bibliographique ^[11444]

Lefrançois, Guy. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 1-29.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) droit de la famille (292) justice (153) pension alimentaire (120) propriété (13) séparation (484)

Référence bibliographique ^[11468]

Pacaut, Philippe. 2013. «Les mariages au Québec en 2012 : les cérémonies religieuses représentent tout juste un mariage sur deux ». Coup d’oeil sociodémographique, no 28, p. 1-5.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) démographie (467) mariage (473) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[10440]

Jarry, Jocelyne et Roy, Alain. 2013. Analyse de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Lola et ses répercussions probables . Brossard (Québec): Publications CCH.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) législation (140) liberté (16) mariage (473)

Référence bibliographique ^[11010]

Barsalou, Dominique. 2013. Ma mère ne travaille pas : le traitement juridique de la mère au foyer en droit québécois de la famille. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) époux | épouse (53) mère au foyer (5)

Référence bibliographique ^[11038]

Drapeau, Murielle. 2013. Le statut légal des conjoints de fait au Québec . Brossard (Québec): Publications CCH ltée.

Fiche synthèse

Mots-clés

autorité parentale (68) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) garde de l’enfant (152) jurisprudence (133) rupture (136) testament (20)

Référence bibliographique ^[11277]

Belleau, Hélène et Cornut St-Pierre, Pascale. 2012. «Pour que droit et familles fassent bon ménage : Étude sur la conscience du droit en matière conjugale ». Nouvelles Pratiques Sociales, vol. 25, no 1, p. 62-89.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) droit (551) droit de la famille (292) perception (410) union de fait (66) union libre (93)

Référence bibliographique ^[11376]

Gardner, Daniel. 2012. «Revue de jurisprudence 2012 en droit des obligations ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 93-126.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) jurisprudence (133) mariage (473) partage des biens (5) séparation (484) testament (20) union (97)

Référence bibliographique ^[11442]

Leckey, Robert et Bala, Nicholas. 2012. «Les trente premières années de la Charte canadienne en droit de la famille ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 42, no 3, p. 409-457.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) droit de la famille (292) jurisprudence (133)

Référence bibliographique ^[10437]

Lefrançois, Guy. 2012. «Les conjoints de fait en droit québécois : de liberté et d’égalité ». Action nationale, vol. 102, no 3, p. 82-92.

Fiche synthèse

Mots-clés

argent (33) conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) divorce (367) législation (140) mariage (473) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[10438]

Van Gysel, Alain-Charles. 2012. Conjugalités et discriminations. Limal (Belgique); Montréal (Québec): Anthemis ; Thémis.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) conjugalité (237) couple (861) discrimination (65) droit de la famille (292) législation (140) Québec-Europe (18)