Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[76]

Tétrault, Michel. 2011. «La validité des conventions dans le cadre d’une rupture : de grandes et de petites certitudes». Dans Évolution et révolution de la justice familiale , p. 123-157. Actes du colloque «Évolution et révolution de la justice familiale» tenu à Ottawa les 22 et 23 octobre 2010, Cowansville: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) droit (551) médiation (67) obligation alimentaire (26) parent | parents (2316) responsabilité (140) rupture (136)

Référence bibliographique ^[709]

Harnois, Caroline. 2010. «Débiteurs alimentaires récalcitrants à vos gardes, la planète rétrécit». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 401-441, no 326. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) convention (9) droit de la famille (292) enfant (3486) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[1520]

Bureau international des droits des enfants. 2009. Connaître les droits de l’enfant : comprendre la Convention relative aux droits de l’enfant au Québec. Montréal: Les éditions de la Courte échelle

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) droit de l’enfant (23) législation (140) obligation (20) parent | parents (2316) responsabilité (140)

Référence bibliographique ^[2171]

Belleau, Marie-Claire et Talbot-Lachance, Guillaume. 2008. «La valeur juridique des ententes issues de la médiation familiale : présentation des mésententes doctrinales et jurisprudentielles ». Les Cahiers de Droit, vol. 49, no 4, p. 607-653.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) droit (551) garde de l’enfant (152) médiation familiale (36) pension alimentaire (120) responsabilité (140) rupture (136)

Référence bibliographique ^[12692]

Crête, François. 2008. La convention de séparation. Coll. «Répertoire de droit / Nouvelle série». Montréal: La Chambre des notaires du Québec.

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) divorce (367) droit de la famille (292) médiation familiale (36) notariat (13) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12949]

Lefrançois, Guy. 2008. Les conventions et les partages entre conjoints. Montréal: Chambre des notaires du Québec.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (217) convention (9) divorce (367) droit de la famille (292) partage (19) séparation (484)

Référence bibliographique ^[3835]

Daoust, Gilles. 2005. «Fiscalité, famille et rupture d’union : nouvelles règles du jeu». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente Barreau du Québec, p. 1-25. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) fiscalité (69) garde (70) pension alimentaire (120) rupture (136) transition (210)

Référence bibliographique ^[5876]

Covell, Katherine et Howe, Robert Brian. 2001. The Challenge of Children’s Rights for Canada. Waterloo (Ontario): Wilfrid Laurier University Press, Collection Studies in Childhood and Family in Canada.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) convention (9) droit (551) enfant (3486) Nations Unies (4)

Référence bibliographique ^[8883]

Joyal, Renée. 1990. «La Convention des Nations-Unies sur les droits de l’enfant ». Apprentissage et socialisation en piste, vol. 13, no 4, p. 241-245.

Fiche synthèse

Mots-clés

convention (9) droit (551) enfant (3486) impact (76) Nations Unies (4)