Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[20664]

Lessard, Michaël. 2019. «Le calcul des aliments du parent de fait : de l’approche synchronique à l’approche étapiste ». Les Cahiers de Droit, vol. 60, no 1, p. 251-281.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

beau-parent | beaux-parents (55) contexte familial (54) droit de la famille (292) intérêt de l’enfant (88) justice (153) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (120) séparation (484)

Référence bibliographique ^[21057]

Pilon Savoie, Alexandra. 2019. «Comment les jeunes adultes décrivent leur expérience de la séparation de leurs parents dans un contexte de conflits parentaux?». Mémoire de maîtrise, Gatineau (Québec), Université du Québec en Outaouais, Département de travail social.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

conflit (189) évitement (15) jeune adulte (217) Outaouais (60) pension alimentaire (120) relation amoureuse (143) relation parent-enfant (452) séparation (484)

Référence bibliographique ^[21547]

Tétrault, Michel. 2019. «De choses et d’autres en droit de la famille. La jurisprudence récente en droit de la famille 2018-2019». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 195-379. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

autorité parentale (68) Code civil (87) droit de la famille (292) droit de l’enfant (23) garde partagée (92) jurisprudence (133) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[21153]

Canada. Ministère de la Justice. 2018. Contexte législatif : Loi modifiant la Loi sur le divorce, la Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes familiales et la Loi sur la saisie-arrêt et la distraction de pensions et apportant des modifications corrélatives à une autre loi (projet de loi C-78 lors de la 42e législature). Ottawa (Ontario): Gouvernement du Canada, Ministère de la Justice.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) changement (183) Code civil (87) droit de la famille (292) pension alimentaire (120) projet de loi (14) responsabilité parentale (29) séparation (484)

Référence bibliographique ^[21354]

Lazare, Jodi. 2018. «Spousal Support in Quebec: Resisting the Spousal Support Advisory Guidelines ». Les Cahiers de Droit, vol. 59, no 4, p. 929-972.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) Code civil (87) divorce (367) droit de la famille (292) juridiction (14) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (120) solidarité conjugale (7)

Référence bibliographique ^[20373]

Brown, Catherine et Gardiner, Kyle T. 2018. «The Rights of Unmarried Cohabitants in Canada ». Trusts & Trustees, vol. 24, no 1, p. 86-96.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) Code civil (87) droit (551) héritage (56) patrimoine (48) pension alimentaire (120) relation conjugale (62) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[20537]

Malacket, Andréanne. 2018. «Revue de la jurisprudence 2017 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 120, no 1, p. 1-60.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit de la famille (292) filiation (194) jurisprudence (133) mariage (473) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[20652]

Tétrault, Michel. 2017. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit familial 2016-2017». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec Service de la formation continue, p. 117-374. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

adoption (233) Code civil (87) divorce (367) droit de la famille (292) jurisprudence (133) pension alimentaire (120) procréation assistée (86) séparation (484)

Référence bibliographique ^[19420]

Bouchard, Joanie, Fortin, Maxim et Hautval, Marie. 2017. «Des droits des mères à ceux des enfants? Les réformes du régime québécois de pensions alimentaires pour enfants ». Droit et société, vol. 95, no 1, p. 26.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (87) divorce (367) droit de la famille (292) mère (1349) monoparentalité (398) pension alimentaire (120) père (689) séparation (484)

Référence bibliographique ^[19907]

Malacket, Andréanne. 2017. «Revue de la jurisprudence 2016 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 119, no 1, p. 1-41.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit de la famille (292) filiation (194) jurisprudence (133) mariage (473) notariat (13) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[20008]

Perron, Émilie B. 2017. «L’abus de droit, suivi et application en matière familiale et survol de l’application par nos tribunaux de l’article 596.1, al. 2 du Code civil du Québec». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation continue Barreau du Québec, p. 51-87. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

abus (187) Code civil (87) droit de la famille (292) jurisprudence (133) parent | parents (2316) pension alimentaire (120) procédure (5) séparation (484)

Référence bibliographique ^[19056]

Barreau du Québec. 2016. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) garde partagée (92) jurisprudence (133) mariage (473) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[19415]

Brousseau, Alexandre. 2016. «Mariage forcé : quand la faillite touche la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-46. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[19416]

Tétrault, Michel. 2016. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence récente en droit familial 2015-2016». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 47-360. Montréal: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) garde partagée (92) jurisprudence (133) mariage (473) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[19563]

Jarry, Jocelyne, Lapierre-Adamcyk, Evelyne, Le Bourdais, Céline et Roy, Alain. 2016. «Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux - Pertinence de leur application au Québec? ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 31, no 2, p. 243-265.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (217) divorce (367) époux | épouse (53) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (120) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[17595]

Comité consultatif sur le droit de la famille, Roy, Alain, Brodeur, Marie-Josée, Goubau, Dominique, Guillet, Suzanne, Lalonde, Christiane, Lambert, Jean, Le Bourdais, Céline, Madore, Renée, Roberge, Anne, Saint-Jacques, Marie-Christine, Anctil, Myriam, Ducharme, Monique, Filteau, Marie-Hélène, Gauthier, Annie, Giguère, Marie-Claude, Tanguay, Peirre et Trahan, Marie. 2015. Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales. Montréal: Les Éditions Thémis.

Fiche synthèse

Mots-clés

autorité parentale (68) conjugalité (237) droit de la famille (292) filiation (194) intérêt de l’enfant (88) loi (289) pension alimentaire (120) protection de la jeunesse (415)

Référence bibliographique ^[17827]

O’Hanlon, Johanne Elizabeth. 2015. «Is the Quebec Government Making it Impossible for an Unmarried Woman to Leave a Domestic Situation?». Dans Gender, Sex and the Law in Canada , sous la dir. de Johanne Elizabeth O’Hanlon, p. 43-53. Toronto: Carswell.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) couple (861) droit (551) mariage (473) pension alimentaire (120) séparation (484) union de fait (66) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[17829]

Hovius, Berend. 2015. «Property Disputes Between Separating Common-Law / De Facto Partners». Dans Gender, Sex and the Law in Canada , sous la dir. de Johanne Elizabeth O’Hanlon, p. 121-204. Toronto: Carswell.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) couple (861) droit (551) mariage (473) pension alimentaire (120) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12950]

Lefrançois, Guy. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 1-32.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) prestation (33)

Référence bibliographique ^[12570]

Belleau, Hélène et St-Pierre, Pascale Cornut. 2014. «Conjugal Interdependence in Quebec: From Legal Rules to Social Representations About Spousal Support and Property Division on Conjugal Breakdown ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 29, no 1, p. 43-58.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjugalité (237) dépendance (94) divorce (367) droit de la famille (292) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) représentation sociale (88) rupture (136)

Référence bibliographique ^[12605]

Boulanger, Claudia. 2014. «L’enfant majeur à capacités limités: où tracer la ligne de l’obligation alimentaire des parents?». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-15, no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

autonomie (169) capacité (13) droit de la famille (292) enfant (3486) jurisprudence (133) obligation alimentaire (26) parent | parents (2316) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[11444]

Lefrançois, Guy. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 1-29.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) droit de la famille (292) justice (153) pension alimentaire (120) propriété (13) séparation (484)

Référence bibliographique ^[10437]

Lefrançois, Guy. 2012. «Les conjoints de fait en droit québécois : de liberté et d’égalité ». Action nationale, vol. 102, no 3, p. 82-92.

Fiche synthèse

Mots-clés

argent (33) conjoint | conjointe de fait (54) couple (861) divorce (367) législation (140) mariage (473) pension alimentaire (120) rupture (136)

Référence bibliographique ^[10445]

Lefrançois, Guy. 2012. «Revue de la jurisprudence 2011 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 114, no mars p. 125-153.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (217) couple (861) droit de la famille (292) jurisprudence (133) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[10750]

Tétrault, Michel. 2012. «De choses et d’autres en droit de la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec. Service de la formation continue, p. 145-441. Cowansville (Québec): Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

couple (861) droit de la famille (292) enfant (3486) garde partagée (92) législation (140) mariage (473) parent | parents (2316) pension alimentaire (120)