Famili@ - Base documentaire des recherches sur les familles du Québec

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http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=21767

Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption

Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine.

Livre 2020

Mots-clés : adoption (246) anthropologie (11) droit de la famille (350) filiation (208) lien familial (83) loi (294) pluriparenté (2) réforme (59)

Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption

Référence bibliographique ^[21767]

Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine. 2020. Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption. Quebec: Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

1. Objectifs

Intentions :
«Cet ouvrage traite de l’histoire législative et sociale de l’adoption québécoise, en s’intéressant plus particulièrement aux adoptions intrafamiliales et à la manière dont l’adoption légale redéfinit juridiquement les liens familiaux de l’enfant adopté. Il rassemble sous un même titre un rapport inédit de recherche et trois articles déjà publiés dans des revues savantes, qui apportent des éclairages complémentaires sur le sujet.» (p. 1)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Les autrices analysent la législation en matière d’adoption conformément au droit de la famille du Québec.
Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

«Visant une meilleure compréhension des enjeux soulevés par l’adoption et, plus largement, par le droit de la filiation, [l’]approche analytique [des autrices] combine le droit et l’anthropologie. Le droit s’attache à comprendre les conditions, les effets et la mise en œuvre de la loi, alors que l’anthropologie éclaire les circonstances et les motifs de l’adoption et ses répercussions sur les liens familiaux et de parenté. C’est dans cette perspective interdisciplinaire que le présent ouvrage retrace l’histoire de l’adoption. Il fait l’examen des principales modifications législatives subies par l’institution depuis la première loi de 1924 jusqu’à la plus récente réforme, entrée en vigueur au mois de juin 2018, particulièrement celles qui ont fait évoluer l’adoption intrafamiliale en la mettant en relation avec les transformations de la famille et de la filiation.» (p. 1) «L’ouvrage se divise en deux grandes parties regroupant chacune deux textes. La première partie se base sur des cas concrets d’adoption intrafamiliale pour examiner les effets des changements successifs de la loi, puis elle refait l’histoire du contexte social et politique de ces changements. La deuxième partie discute plus spécifiquement la question très actuelle de la pluriparenté, en examinant les hésitations du législateur quant à la reconnaissance légale de la filiation d’origine de l’adopté.» (p. 3)

Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@:

- Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine, «L’adoption intrafamiliale: une institution en marge du système général d’adoption»
- Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen, «L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec»
- Lavallée, Carmen, «L’adoption québécoise: une oscillation perpétuelle entre la continuité et la rupture»
- Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen, «l’adoption et le rejet des parentés plurielles»

Mots-clés

adoption (246) anthropologie (11) droit de la famille (350) filiation (208) lien familial (83) loi (294) pluriparenté (2) réforme (59)

http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=21776

L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen.

Chapitre 2020

Mots-clés : adoption (246) droit de la famille (350) Estrie (80) évolution (232) filiation (208) lien familial (83) parent adoptif | parents adoptifs (12) parenté (97)

L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec

Référence bibliographique ^[21776]

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen. 2020. «L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 131-154. Quebec: Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

1. Objectifs

Intentions :
«Le présent article relie l’évolution de l’adoption au Québec à la transformation, au fil du temps, de la famille et du contexte social et normatif dans lequel elle s’inscrit. Il s’intéresse aux effets de l’adoption sur les liens familiaux antérieurs de l’enfant adopté, mettant en perspective la rupture complète qu’exige aujourd’hui l’adoption plénière. Plus particulièrement, il vise à mettre en relief l’adoption intrafamiliale, celle qui confie l’enfant à quelqu’un de sa parenté ou au conjoint de l’un de ses parents.» (p. 131)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
«Les auteures s’appuient sur leur analyse d’un échantillon de dossiers judiciaires d’adoption du district de Saint-François entre 1953 et 2014.» (p. 131-132)

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

«Ce survol des transformations de l’adoption légale et de la famille au Québec retrace le passage d’une logique d’exclusion de l’enfant naturel de l’ordre familial légitime à une logique égalitaire qui accorde des droits égaux à tout enfant dont la filiation est établie. Jusqu’à la fin des années 1960, l’adoption compense un traitement nettement discriminatoire de l’enfant naturel, sans lui permettre pour autant de concurrencer l’enfant légitime. Elle lui donne donc une famille, mais le garde à la marge de sa parenté adoptive. En 1969, quand l’enfant adopté est finalement légitimé, la logique patrimoniale qui s’exerçait à son encontre est devenue inopérante. Dorénavant, il est membre à part entière de sa parenté adoptive du seul fait qu’il est légalement reconnu comme l’enfant de ses parents adoptifs. Un nouveau modèle de famille biparentale prévaut. Puis, en 1980, un renversement se produit. L’adoption entre véritablement dans un régime substitutif qui échange une filiation pour une autre, sans permettre de chevauchement entre les deux […]. Elle se trouve ainsi à exclure, chaque fois, les parents d’origine et leur parenté. L’adoption légale est ainsi révélatrice d’une tension autrement peu perceptible entre, d’une part, un paradigme juridique tout à fait égalitaire et, d’autre part, un principe d’exclusivité de la filiation qui écarte d’un ordre familial pourtant de plus en plus électif toutes les figures parentales autres que les deux parents légaux.» (p. 152-153)

Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) Estrie (80) évolution (232) filiation (208) lien familial (83) parent adoptif | parents adoptifs (12) parenté (97)

http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=22267

L’adoption intrafamiliale : une institution en marge du système général d’adoption

Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine.

Chapitre 2020

Mots-clés : adoption (246) composition familiale (159) droit de la famille (350) parenté (97) structure familiale (302)

L’adoption intrafamiliale : une institution en marge du système général d’adoption

Référence bibliographique ^[22267]

Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine. 2020. «L’adoption intrafamiliale : une institution en marge du système général d’adoption». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 13-130. Quebec: Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

1. Objectifs

Intentions :
Le présent chapitre vise à préciser «l’angle sous lequel [les autrices ont] abordé la problématique de l’adoption intrafamiliale, ainsi que les objectifs et la méthodologie de la recherche, qui a été réalisée au Québec.» (p. 16)

Questions/Hypothèses :
Les autrices se sont posé les questions suivantes: «[q]uelle part [l]es adoptions [intrafamiliales] représentent-elles par rapport à l’ensemble des adoptions? Comment se caractérisent-elles? Quelles formes peuvent-elles prendre? Quelles en sont les motivations?» (p. 125)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
D’une part, les autrices ont utilisé un échantillon de 1172 dossiers judiciaires d’adoption du district judiciaire de Saint-François couvrant la période de 1953 à 2014 qui a été conservé au parlais de justice de Sherbrooke. De plus, elles ont mené «21 entrevues […] auprès de personnes ayant une expérience personnelle, familiale ou professionnelle en regard de l’adoption. Une première série de douze entrevues a été menée avec des personnes ayant été personnellement parties à un projet d’adoption. Neuf autres entrevues ont aussi été faites auprès de professionnels du droit qui interviennent dans des dossiers d’adoption intrafamiliale.» (p. 34)

Instruments :
Guide d’entretien semi-directif

Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé

Le présent chapitre «se divise en quatre parties. La première précise l’angle sous lequel [les autrices ont] abordé la problématique de l’adoption intrafamiliale, ainsi que les objectifs et la méthodologie de la recherche, qui a été réalisée au Québec […]. La deuxième partie présente une analyse descriptive d’un échantillon de dossiers judiciaires d’adoption […]. La troisième partie explique plus en détail les trois principaux scénarios d’adoption intrafamiliale rencontrés dans ces dossiers judiciaires […]. Enfin, la quatrième partie s’appuie sur des témoignages et récits d’adoption […] pour mieux comprendre et distinguer l’expérience de l’adoption de l’enfant du conjoint et celle de l’adoption par un membre de la parenté, tant au niveau des circonstances et des intérêts qui les motivent qu’au niveau des procédures qu’elles impliquent et de l’état des relations familiales après l’adoption.» (p. 16)

Mots-clés

adoption (246) composition familiale (159) droit de la famille (350) parenté (97) structure familiale (302)

http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=21777

La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen.

Chapitre 2020

Mots-clés : adoption (246) droit de la famille (350) famille d’origine (14) filiation (208) lien familial (83) pluriparenté (2) réforme (59)

La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles

Référence bibliographique ^[21777]

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen. 2020. «La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 191-230. Quebec: Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

1. Objectifs

Intentions :
«Le présent article porte un regard rétrospectif sur le processus de [réforme du régime québécois d’adoption]. Il examine comment la raison d’être du projet d’introduire une adoption sans rupture dans le Code civil du Québec semble avoir été perdue de vue en cours de route et il met en lumière que cela s’est fait à la faveur d’une redéfinition implicite de la notion de filiation.» (p. 193)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Les autrices analysent la législation en matière de filiation et d’adoption conformément au droit de la famille du Québec. Plus spécifiquement, elles analysent «les propositions successives de réforme du régime québécois de l’adoption énoncées depuis 2007 […]. [Leur] analyse porte essentiellement sur les dispositions les plus controversées de la réforme, celles qui sont relatives à la possibilité d’accorder une reconnaissance légale à la filiation d’origine d’un enfant adopté.» (p. 193)

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

L’analyse révèle qu’au départ du processus de réforme de l’adoption, «il était question d’offrir à certains enfants la possibilité d’être adoptés tout en continuant d’appartenir à leur famille d’origine, ce projet d’adoption additive reconnaissant une double appartenance familiale a finalement été abandonné. [En outre, les] principales questions soulevées dans cet article sont celles de la pluriparenté et de l’avenir de la filiation en tant que mécanisme de création de la parenté. Elles sont nécessairement à l’arrière-plan des réflexions actuelles sur une réforme plus large du droit familial. Or, les modalités de reconnaissance d’un parent d’origine dans les projets de loi 81 et 47 en proposent une définition restrictive, comme si ce parent d’origine avait été pensé plutôt comme un tiers ayant contribué à la conception de l’enfant que comme un parent. Parce que l’adoption sans rupture du projet de loi 81 n’attribue qu’une place nominale au père ou à la mère d’origine, elle constituerait une connexion identitaire mieux adaptée à la reconnaissance du rôle d’une mère porteuse ou d’un autre tiers dans la procréation assistée par don de gamètes ou d’embryons. En effet, elle ne préserve ni la filiation ni les liens de parenté qui en découlent. Quant à l’adoption assortie d’une reconnaissance d’un lien préexistant de filiation, dans le projet de loi 47, elle désactive ce lien encore plus nettement.» (p. 227-228)

Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) famille d’origine (14) filiation (208) lien familial (83) pluriparenté (2) réforme (59)

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