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1. Objectifs

Intentions :
« Ce texte propose donc une analyse détaillée du contexte de l’introduction de l’adoption légale au Québec et des raisons qui ont amené le gouvernement de l’époque à faire machine arrière en dépit de l’urgent besoin de trouver une solution au problème aigu des enfants délaissés. Dans un premier temps, il convient de brosser un bref tableau de la situation qui existait avant 1924. » (p. 100)

2. Méthode

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

« L’étude qui précède permet de constater que les vives protestations aussi bien de l’Église que d’une partie de l’élite catholique ont torpillé en 1924 la première loi québécoise sur l’adoption qui, sous certains aspects, apparaît aujourd’hui comme étonnamment ’moderne’ dans le souci qu’elle avait de protéger les enfants abandonnés, sans égard à leur statut légal. Ce ne sera d’ailleurs pas la dernière fois que, dans l’histoire du droit de l’enfance, des considérations dogmatiques auront raison de préoccupations humanitaires et sociales. » (p. 120)

1. Objectifs

Intentions :
« L’analyse historique de la protection de l’enfance suppose d’abord de porter le regard sur le cadre familial et social qui prévaut pour chaque période considérée : statut de l’enfant dans la famille et la société, modalités de l’exercice de l’autorité parentale, normes et perceptions concernant les naissances hors mariage, principaux modes d’assistance et de soutien aux enfants et aux familles en difficulté. Par voie de conséquence, elle oblige également à considérer les divers instances, étatiques, religieuses ou communautaires, qui, à chaque époque, remplissent, à l’extérieur de la cellule familiale elle-même, des fonctions de régulation, de renforcement et d’appui. » (p. 3)

2. Méthode

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

« [...] l’histoire de la protection de l’enfance au Québec n’est pas qu’affaire de lois. Dans ce champ éminemment complexe qu’est la régulation sociale, les perceptions, les mentalités et les transformations socioéconomiques jouent un rôle primordial. C’est dans cette perspective que les diverses lois et institutions qui, au fil du temps, ont ponctué l’intervention de l’État en la matière sont étudiées dans le présent ouvrage. [...] Voici donc réunis dans un même ouvrage sept textes consacrés à des temps forts de l’évolution de la protection de l’enfance au Québec. Bien que chacun d’eux constitue un tout en lui-même et soit susceptible d’une lecture séparée, la réunion de ces textes forme un ensemble d’une grande cohérence, tant en raison de la continuité chronologique des thèmes abordés que du souci commun des auteurs de faire comprendre à la fois les origines, les enjeux et la portée des lois ou institutions étudiées. » (3 et 6)
TEXTES FAISANT L’OBJET D’UNE FICHE :
- « L’enfant sans famille. De l’ancien droit au nouveau Code civil », de André Morel;
- « L’Acte concernant les écoles d’industrie (1869). Une mesure de prophylaxie sociale dans un Québec en voie d’urbanisation », de Renée Joyal;
- « Protéger pour prévenir la délinquance. L’émergence de la Loi sur les jeunes délinquants de 1908 et sa mise en application à Montréal », de Jean Trépanier;
- « L’adoption, l’Église et l’État. Les origines tumultueuses d’une institution légale », de Carole O’Neill et Dominique Goubau;
- « La loi québécoise de protection de l’enfance de 1944. Genèse et avortement d’une réforme », de Renée Joyal et Carole Chatillon;
- « Les lois de protection de la jeunesse de 1950-1951», de Renée Joyal;
- « La Loi sur la protection de la jeunesse de 1977», de Renée Joyal et Mario Provost.