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1. Objectifs

Intentions :
«Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé ‘Développements récents en droit familial’ qui s’est tenu à Québec, le 13 septembre et à Montréal, le 20 septembre 2013.» (quatrième de couverture)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

Plusieurs sujets sont abordés dans ce livre, notamment la garde partagée et l’aliénation parentale; la jurisprudence marquante de 2012 et 2013; et la question de la fiducie dans le contexte du droit familial.

Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@ :

- Kirouack, Marie Christine, « Les enfants en bas âge et ces ordonnances qui les concernent »
- Tétrault, Michel, « Des choses et d’autres en droit de la famille – La jurisprudence marquante en droit de la famille pour 2012 et 2013 »
- Armstrong, Marie-Claude et al., « La fiducie en droit familial : à l’abri de qui et de quoi? »

1. Objectifs

Intentions :
Depuis plusieurs années, avec entre autres l’accroissement du phénomène de la mondialisation, «[i]l n’est pas rare d’assister à des mariages entre personnes de cultures différentes, et de voir un enfant qui a plusieurs nationalités. [...] Ainsi, [les auteurs proposent] l’exploration des notions de contrôle douanier, de relations consulaires et de documents de voyage dans l’objectif de [...] fournir les outils nécessaires dans [les] bagages.» (p. 129)

Questions/Hypothèses :
«Comment peut-on maximiser les contacts de l’enfant avec chacun des parents, lorsqu’il est question de la mobilité des enfants hors frontières? Peut-on s’opposer à la demande d’un parent de voyager avec l’enfant, à l’extérieur du pays? Comment éviter les mauvaises aventures de voyage et profiter de vacances agréables?» (p. 129)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

L’auteure rappelle que «[c]e qui constitue un riche bagage culturel au départ, devient une question préoccupante lorsque la relation de couple se détériore et que la cellule familiale éclate. Dans certains cas, la rupture des parents nous incite à redéfinir l’intérêt et les besoins de l’enfant.» (p. 129) Puis, elle conclut que «[n]otre pratique a évolué depuis plusieurs années. En considération de la mobilité grandissante des personnes et des enfants sur la scène internationale, nous n’avons d’autres choix que d’être plus sensibilisé aux divers cadres juridiques qui nous entourent. Nous devrons de plus en plus aiguiser nos réflexes afin d’obtenir l’information nécessaire d’un point de vue international pour ne rien laisser au hasard. L’autorisation de voyage à l’extérieur du pays en compagnie de l’enfant est un document de plus en plus populaire mais qui comporte une responsabilité pour les professionnels que nous sommes.» (p. 143)