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http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=8391

La genèse du concept de l’autorité parentale et de l’intérêt de l’enfant en droit civil français et québécois

Demers, Elaine et Ruffo, Andrée.

Chapitre 1993

Mots-clés : autorité parentale (68) comparaison (129) droit (551) enfant (3486) France-Québec (118) intérêt de l’enfant (88)

La genèse du concept de l’autorité parentale et de l’intérêt de l’enfant en droit civil français et québécois

Référence bibliographique ^[8391]

Demers, Elaine et Ruffo, Andrée. 1993. «La genèse du concept de l’autorité parentale et de l’intérêt de l’enfant en droit civil français et québécois». Dans Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance , sous la dir. de H. Patrick Glenn, p. 263-289. Cowansville: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

1. Objectifs

Intentions :
« Nous étudierons le concept de l’autorité parentale dans sa relation avec l’intérêt et les droits de l’enfant. » (p. 264)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses :
- Bénabent
- Deleury
- Rivet et Neault
- Aynes et Malaurie
- Ouellette-Lauzon
- Droit de la famille-595

Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé

« Toutes deux de tradition civiliste, les législations françaises et québécoises ont souvent fait l’objet d’études comparatives à divers niveaux. La législation consacrée à l’organisation de la cellule familiale, et plus particulièrement quant à la place qui revient à l’enfant au sein de cette cellule, peut constituer le fondement d’une analyse d’une ampleur considérable et ce, qu’on la considère dans une perspective historique ou dans son caractère actuel. » (p. 264) Les auteures étudient le concept d’autorité parentale. Trois dimensions sont abordées : l’autorité parentale en droit français et québécois; les limites de l’autorité parentale en droit français et québécois; l’intérêt de l’enfant et le respect de ses droits.

Mots-clés

autorité parentale (68) comparaison (129) droit (551) enfant (3486) France-Québec (118) intérêt de l’enfant (88)

http://familia.ucs.inrs.ca/notice/?ID=8807

Les enfants devant la justice

Ruffo, Andrée.

Livre 1990

Mots-clés : adoption (233) délinquance (170) droit (551) enfant (3486) garde (70) justice (153) protection (156)

Les enfants devant la justice

Référence bibliographique ^[8807]

Ruffo, Andrée. 1990. Les enfants devant la justice. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

3. Résumé

Ce volume traite des droits des enfants. « Ils occupent une place toujours plus importante dans le domaine de la justice, que ce soit en matière de garde, d’adoption, de protection ou de délinquance». « Des juges, avocats et experts, conscients de l’évolution du droit en la matière, ont accepté courageusement l’invitation de madame Ruffo à partager leurs expériences, à parler de leurs rôles respectifs, de la place des enfants dans leur pratique quotidienne. » On pourra se reporter aux fiches suivantes :
Robert Lesage, « L’enfant dans les instances mues en cour supérieure »
Jean Gauthier, « L’enfant, nouvelle source de droit »

Mots-clés

adoption (233) délinquance (170) droit (551) enfant (3486) garde (70) justice (153) protection (156)

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