Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[11249]

Saris, Anne et Amor, Samia. 2013. «Le chercheur face aux médiateurs accrédités dans la résolution de conflits familiaux : résistances et ouvertures». Dans Le développement d’institutions inclusives en contexte de diversité : recherche, formation, partenariat , sous la dir. de Marie Mc Andrew, Potvin, Maryse et Borri-Anadon, Corina p. 155-169. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

conflit (206) droit (556) intervenant | intervenante (444) médiation familiale (38) problème conjugal (30) thérapie de couple (34)

Référence bibliographique ^[11240]

Pinard, Élisabeth et Ouellet, Myriam. 2013. «Les relations personnelles de l’enfant avec ses grands-parents : comprendre et appliquer l’article 611 C.c.Q». Dans Droit de l’enfant, deuxième colloque , p. 1-27, no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit (556) enfant (3591) grand-parent | grands-parents (97) jurisprudence (144) loi (294) relation (354)

Référence bibliographique ^[11132]

Brodeur, Marie-Josée. 2013. «Le déménagement : l’intérêt du parent ou de l’enfant». Dans Droit de l’enfant, deuxième colloque , p. 123-177, no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

autorité parentale (72) déménagement (9) droit (556) intérêt de l’enfant (103) parent | parents (2431)

Référence bibliographique ^[13056]

Paré, Frédéric. 2013. «Le droit du travail américain : un droit plus favorable à l’investissement que le droit du travail québécois? Une étude de la question». Thèse de doctorat, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Mots-clés

conciliation famille-travail (620) condition de travail (100) congé parental (127) droit (556) États-Unis (17) politique familiale (546)

Référence bibliographique ^[11099]

Rossi, Catherine. 2013. Homicide : les proches des victimes. Paris: L’Harmattan.

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Mots-clés

criminalité (90) droit (556) France-Québec (124) homicide (74) proche (100) victime (228)

Référence bibliographique ^[11900]

Snow, Dave. 2012. «The Judicialization of Assisted Reproductive Technology Policy in Canada: Decentralization, Medicalization, and Mandatory Regulation ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 27, no 2, p. 169-188.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) droit (556) loi (294) politique (292) procréation assistée (100)

Référence bibliographique ^[10743]

Gaudreault-Desbiens, Jean-François. 2012. «Le droit constitutionnel comme vecteur de transformation sociale : le cas de la conjugalité au Canada». Dans Conjugalités et discriminations , sous la dir. de Alain-Charles Van Gysel, p. 11-49. Limal (Belgique); Montréal (Québec): Anthemis; Thémis.

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Mots-clés

Canada (40) conjoint | conjointe de fait (54) couple (932) droit (556) législation (149)

Référence bibliographique ^[11800]

Leckey, Robert. 2012. «Unjust Enrichment and de facto Spouses ». Revue du notariat, vol. 114, p. 475-500.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) droit (556) jurisprudence (144) loi (294) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[10765]

Lefebvre, Brigitte. 2012. «L’union de fait : enjeux de l’encadrement juridique dans un contexte successoral». Dans Conjugalités et discriminations , sous la dir. de Alain-Charles Van Gysel, p. 105-117. Limal (Belgique); Montréal: Anthemis; Thémis.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (932) décès (47) droit (556) législation (149) succession (68)

Référence bibliographique ^[11277]

Belleau, Hélène et Cornut St-Pierre, Pascale. 2012. «Pour que droit et familles fassent bon ménage : Étude sur la conscience du droit en matière conjugale ». Nouvelles Pratiques Sociales, vol. 25, no 1, p. 62-89.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) couple (932) droit (556) droit de la famille (350) perception (442) union de fait (69) union libre (94)

Référence bibliographique ^[11009]

Barreau du Québec. Service de la formation continue. 2012. Développements récents en successions et fiducies. no 353. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit (556) fiducie (11) jurisprudence (144) succession (68)

Référence bibliographique ^[107]

Rose, Hilary A. 2012. «Canada’s Same-Sex Marriage Law: Exception to or Exemplar of Canada’s Family Policy? ». Journal of Child & Family Studies, vol. 21, no 1, p. 88-94.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) droit (556) égalité (91) enfant (3591) homosexualité (148) mariage (494) politique familiale (546)

Référence bibliographique ^[10947]

Rainville, Mona Andrée. 2012. «Le contrat de mariage en Nouvelle-France ». Mémoires de la Société généalogique canadienne-française, vol. 63, no 2, p. 107-115.

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contrat (17) droit (556) filiation (208) généalogie (33) histoire (559) mariage (494) Nouvelle-France (59)

Référence bibliographique ^[11855]

Pierlot, Holly. 2012. «Supreme Court Trumps Parental Rights: The Supreme Court’s Decision in Quebec’s ERC case ». Catholic Insight, vol. 20, p. 12-14.

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Mots-clés

culture (288) diversité (44) droit (556) éducation (677) éthique (95) programme gouvernemental (65) religion (238) rôle parental (200)

Référence bibliographique ^[11171]

Gauvin, France et Larose, Guylaine. 2012. «Conflits entre l’équipe soignante et les parents». Dans La vie... avant, pendant et après : Les soins palliatifs pédiatriques , sous la dir. de Nago Humbert, p. 249-265. Montréal: Éditions du CHU Sainte-Justine.

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Mots-clés

communication (238) conflit (206) droit (556) enfant (3591) facteur de risque (258) parent | parents (2431) soins palliatifs (59)

Référence bibliographique ^[10820]

Deckha, Maneesha. 2012. «Legislating Respect: A Pro-Choice Feminist Analysis of Embryo Research Restrictions in Canada ». Revue de droit de McGill / McGill Law Journal, vol. 58, no 1, p. 199-236.

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Mots-clés

avortement (107) Canada-Québec (863) droit (556) féminisme (258) législation (149) pro-choix (6) pro-vie (7) procréation assistée (100)

Référence bibliographique ^[10622]

Belleau, Hélène. 2012. Quand l’amour et l’État rendent aveugle : le mythe du mariage automatique. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

amour (64) conjoint | conjointe de fait (54) couple (932) droit (556) droit de la famille (350) mariage (494) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[10855]

Bogajewska, Dorota. 2012. «Deeming a Predatory Spouse Unworthy to Inherit under Canadian Common Law». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université McGill, Faculté de droit.

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Mots-clés

aîné | aînée (312) couple (932) droit (556) héritage (58) mariage (494) personne âgée (359)

Référence bibliographique ^[11050]

Groupe de travail sur l’adoption coutumière en milieu autochtone. 2012. Rapport du groupe de travail sur l’adoption coutumière en milieu autochtone . Québec: Gouvernement du Québec, Ministère de la Justice du Québec et Ministère de la Santé et des Services sociaux.

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Mots-clés

adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) enfant (3591) intérêt de l’enfant (103) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[11774]

Gagnon, Sylvie. 2012. «La contribution du Tribunal des droits de la personne à l’élimination de la discrimination reliée à la précarité en emploi ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 42, no 1-2, p. 83-157.

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Mots-clés

conciliation famille-travail (620) discrimination (71) droit (556) emploi (315) genre (310) législation (149)

Référence bibliographique ^[289]

Corriveau, Patrice et Roth, Käthe. 2011. Judging Homosexual: A History of Gay Persecution in Quebec and France. Vancouver, Toronto: UBC Press.

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Mots-clés

droit (556) France-Québec (124) homosexualité (148) union (97)

Référence bibliographique ^[10764]

Kempeneers, Marianne. 2011. «De la famille au couple, de quelle solidarité parle-t-on?». Dans Aimer et compter? : droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales , sous la dir. de Hélène Belleau et Martial, Agnès, p. 17-30. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

conjugalité (246) couple (932) droit (556) dynamique (90) solidarité (47)

Référence bibliographique ^[10140]

Tahon, Marie-Blanche. 2011. «Hétérogénéité des registres normatifs ». Enfances, Familles, Générations, no 14, p. 1-8.

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Mots-clés

avortement (107) droit (556) filiation (208) loi (294) mère (1408)

Référence bibliographique ^[10821]

Lecky, Robert. 2011. «Gimme Shelter ». Dalhousie Law Journal, vol. 34, p. 1997-1228.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) conjoint | conjointe de fait (54) couple (932) divorce (369) droit (556) jurisprudence (144) mariage (494) résidence familiale (15)

Référence bibliographique ^[219]

Goulet, Émilie. 2011. «Comment comprendre les transformations du mouvement des femmes au Québec? : analyse des répercussions de l’antiféminisme». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Département de science politique.

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Mots-clés

droit (556) féminisme (258) femme (1236) masculinisme (13) médias (55) père (706) violence conjugale (832)