Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[17184]

Koné, Ousmane. 2015. «La controverse autour du code des personnes et de la famille au Mali : enjeux et stratégies des acteurs». Thèse de doctorat, Montréal, Université de Montréal, Département de sociologie.

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Mots-clés

Afrique (188) droit de la famille (241) égalité homme-femme (61) mariage (452) organisations (21) rapport de genre (64) religion (209)

Référence bibliographique ^[20002]

Bureau, Marie-France. 2015. «Filiation et origines: questionnement et hypothèses sur le rôle du droit». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 75-105. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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code civil (74) don de gamètes (6) droit de la famille (241) filiation (185) justice (128) origines (19) parenté (89) technologies de reproduction (11)

Référence bibliographique ^[17595]

Comité consultatif sur le droit de la famille, Roy, Alain, Brodeur, Marie-Josée, Goubau, Dominique, Guillet, Suzanne, Lalonde, Christiane, Lambert, Jean, Le Bourdais, Céline, Madore, Renée, Roberge, Anne, Saint-Jacques, Marie-Christine, Anctil, Myriam, Ducharme, Monique, Filteau, Marie-Hélène, Gauthier, Annie, Giguère, Marie-Claude, Tanguay, Peirre et Trahan, Marie. 2015. Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales. Montréal: Les Éditions Thémis.

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autorité parentale (61) conjugalité (188) droit de la famille (241) filiation (185) intérêt de l’enfant (67) loi (128) pension alimentaire (116) protection de la jeunesse (354)

Référence bibliographique ^[20003]

Castelli, Mireille D. 2015. «L’évolution des fondements de la filiation : dichotomie entre valorisation croissante du lien biologique et prééminence de la volonté». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 107-152. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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adoption (208) droit de la famille (241) filiation (185) gestation pour autrui (8) maternité (525) mère porteuse (15) origines (19) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[17599]

O’Hanlon, Johanne Elizabeth. 2015. Gender, Sex and the Law in Canada. Toronto: Carswell.

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couple (750) droit de la famille (241) garde partagée (90) homosexualité (134) lois (146) mariage (452) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[20004]

Langevin, Louise. 2015. «Une histoire privée et du privé : conjointes de fait, exploitation et libre choix. L’enrichissement injustifié revisité à la lumière de la décision de la Cour d’appel». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 299-330. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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code civil (74) conjoint de fait (27) droit de la famille (241) femmes (995) justice (128) rupture (135) séparation (442) travail domestique (112)

Référence bibliographique ^[17600]

Cairns, John W. 2015. Codification, Transplants and History: Law Reform in Louisiana (1808) and Quebec (1866). Clark (États-Unis): Talbot Publishing.

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Mots-clés

Amérique du Nord (62) autorité parentale (61) code civil (74) droit de la famille (241) lois (146) mariage (452) XIXe siècle (53)

Référence bibliographique ^[20005]

Langevin, Louise et Landheer-Cieslak, Christelle. 2015. La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité : mélanges en l’honneur d’Édith Deleury. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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adoption (208) code civil (74) conjugalité (188) droit de la famille (241) filiation (185) intérêt de l’enfant (67) mariage (452) rupture (135)

Référence bibliographique ^[17602]

Barreau du Québec. 2015. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (208) autorité parentale (61) droit de la famille (241) garde de l’enfant (115) jurisprudence (128) mariage (452) protection de la jeunesse (354) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[20006]

Lavallée, Carmen. 2015. «L’adoption québécoise : une oscillation perpétuelle entre la continuité et la rupture». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 331-364. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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adoption (208) code civil (74) droit de la famille (241) enfants (2741) filiation (185) origines (19) parents adoptifs (6) parents biologiques (14)

Référence bibliographique ^[17621]

Perron, Émilie B. et Labrecque Tremblay, Joanie. 2015. «Garde d’enfant et autorité parentale en Cour du Québec, Chambre de la jeunesse : comme familialiste, à quoi s’attendre?». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 19-51. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (208) autorité parentale (61) droit de la famille (241) garde de l’enfant (115) protection de la jeunesse (354)

Référence bibliographique ^[20007]

Morin, Christine. 2015. «Conjugalité et famille en droit québécois : vers un changement de paradigme dans l’intérêt de tous les enfants». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 415-439. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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code civil (74) conjugalité (188) droit de la famille (241) filiation (185) intérêt de l’enfant (67) parents (2054) patrimoine (47) protection (146)

Référence bibliographique ^[17622]

Sarfati, Johanna. 2015. «Société en mutation, vers un changement des rôles». Dans Gender, Sex and the Law in Canada , sous la dir. de Johanne Elizabeth O’Hanlon, p. 295-313. Toronto: Carswell.

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divorce (364) droit de la famille (241) garde partagée (90) homosexualité (134) mariage (452) moeurs (9) séparation (442) société (143)

Référence bibliographique ^[19403]

Morin, Christine. 2015. «Contractualisation de l’union de fait et institutionnalisation du mariage : choix pour les familles québécoises». Dans Contractualisation of Family Law: Global Perspectives , sous la dir. de Frederik Swennen, p. 113-128. New York: Springer.

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code civil (74) conjoints de fait (26) contrat de mariage (9) droit de la famille (241) époux (39) obligations (5) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[20010]

Prujiner, Alain. 2015. «Sexe, mariage et droit international privé». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 567-588. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

code civil (74) conjoints (132) droit de la famille (241) droit international (10) homosexualité (134) justice (128) mariage (452) union (70)

Référence bibliographique ^[17624]

Roy, Alain. 2015. «Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales - Le rapport du Comité consultatif sur le droit de la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-17. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

autorité parentale (61) conjoints (132) conjugalité (188) droit de la famille (241) loi (128) mariage (452) parentalité (309) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[20011]

Savard, Anne-Marie. 2015. «L’établissement de la filiation à la suite d’une gestation pour autrui : le recours à l’adoption par consentement spécial en droit québécois constitue-t-il le moyen le plus approprié?». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 589-620. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (208) code civil (74) droit de la famille (241) filiation (185) gestation pour autrui (8) parents (2054) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[17625]

Tétrault, Michel. 2015. «De choses et d’autres en droit de la famille - La jurisprudence marquante en droit familial 2014-2015». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 53-339. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (208) droit de la famille (241) filiation (185) jurisprudence (128) mariage (452) obligation alimentaire (24) patrimoine familial (46)

Référence bibliographique ^[17647]

Côté, Denyse et Gaborean, Florina. 2015. «Nouvelles normativités de la famille : la garde partagée au Québec, en France et en Belgique ». Revue Femmes et Droit / Canadian Journal of Women and the Law, vol. 27, no 1, p. 22-46.

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droit (521) droit de la famille (241) Europe (100) France-Québec (109) garde partagée (90) réformes (2) rupture (135) séparation parentale (24)

Référence bibliographique ^[20092]

Biland, Émilie, Mille, Muriel et Steinmetz, Hélène. 2015. «National Paths Towards Private Ordering: Professionals’ Jurisdictions and Separating Couples’ Privacy in the French and Canadian Family Justice Systems». Dans Delivering Family Justice in the 21st Century , sous la dir. de Mavis Maclean, Eekelaar, John et Bastard, Benoit, p. 87-105. Portland (Oregon): Hart Publishing.

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avocat (14) divorce (364) droit de la famille (241) France-Québec (109) inégalités sociales (64) juge (4) médiation (59) séparation (442)

Référence bibliographique ^[17681]

Lacroix, Mariève. 2015. «L’atteinte à la vie familiale au Québec : premier mouvement ». Revue générale de droit, vol. 45, no 2, p. 443-499.

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Mots-clés

cellule familiale (3) code civil (74) droit de la famille (241) société (143) vie familiale (137)

Référence bibliographique ^[12944]

Leckey, Robert. 2014. «''Infiniment plus de choses dans la vie que dans la loi'' : la reconnaissance des mères lesbiennes ». Droit et société, no 86, p. 115-132.

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Mots-clés

droit de la famille (241) homoparentalité (97) lesbiennes (40) lesboparentalité (2) maternité (525) mères (972) pratiques sociales (6)

Référence bibliographique ^[13215]

Tétrault, Michel. 2014. «De choses et d’autres en droit de la famille. Le procureur à l’enfant et la parole de l’enfant en droit de la famille : plusieurs questions…et un peu moins de réponses!». Dans L’enfant et le litige en matière de garde : regards psychologiques et juridiques , sous la dir. de Karine Poitras, Mignault, Louis et Goubau, Dominique, p. 214-240. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

droit de garde (19) droit de la famille (241) expertise (20) garde de l’enfant (115) garde partagée (90) intérêt de l’enfant (67) séparation parentale (24)

Référence bibliographique ^[17682]

Lefebvre, Brigitte. 2014. «Les droits qui confèrent l’usage des résidences familiales : quelques difficultés lors de la liquidation du patrimoine familial ». Revue du notariat, vol. 116, no 3, p. 389-403.

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divorce (364) droit de la famille (241) patrimoine familial (46) résidence (52) séparation (442) tribunal (21)

Référence bibliographique ^[13116]

Québec, Barreau du. 2014. Développements récents en droit familial. no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (364) droit de la famille (241) enfant (668) jurisprudence (128) obligation alimentaire (24) rôle parental (152) séparation (442)