Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[17833]

Carsley, Stefanie. 2014. «Rethinking Canadian Legal Responses to Frozen Embryo Disputes ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 29, no 1, p. 55-116.

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Mots-clés

bien-être (217) Canada-Québec (863) conjoint | conjointe (227) droit (556) fécondation (6) justice (169) législation (149) technologie de reproduction (13)

Référence bibliographique ^[13013]

Milot, Micheline. 2014. «Écoles et religions au Québec: principes en débat et pratiques en questionnement ». Histoire, monde et cultures religieuses, vol. 32, no 4, p. 55-66.

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droit (556) école (438) éducation (677) parent | parents (2431) pluralisme (9) religion (238)

Référence bibliographique ^[11099]

Rossi, Catherine. 2013. Homicide : les proches des victimes. Paris: L’Harmattan.

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criminalité (90) droit (556) France-Québec (124) homicide (74) proche (100) victime (228)

Référence bibliographique ^[11197]

Lavallée, Carmen. 2013. «L’adoption coutumière autochtone et l’adoption légale québécoise : vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de Ghislain Otis, p. 35-71. Québec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) État (271) réforme (59)

Référence bibliographique ^[12096]

Michaud, Yves. 2013. «Le magistère romain et la planification des naissances, de 1965 à 1992». Mémoire de maîtrise, Québec, Université Laval, Faculté de théologie et de sciences religieuses.

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Mots-clés

autorité (15) croyance (58) droit (556) planification des naissances (18) religion (238)

Référence bibliographique ^[11123]

Belleau, Hélène et Vézina, Julie. 2013. «Les transitions conjugales à la croisée d’univers normatifs pluriels». Dans Repenser la famille et ses transitions : repenser les politiques publiques , sous la dir. de Stéphanie Gaudet, Burlone, Nathalie et Lévesque, Maurice, p. 53-77. Québec: Les Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

argent (33) conjoint | conjointe de fait (54) conjugalité (246) couple (932) droit (556) mariage (494) union libre (94)

Référence bibliographique ^[11224]

Montminy, Karina. 2013. «La reconnaissance de l’adoption coutumière au Québec : quelle place pour la Charte des droits et libertés de la personne?». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de Ghislain Otis, p. 111-123. Québec: Presses de l’Université Laval.

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adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) intérêt de l’enfant (103) protection de la jeunesse (495)

Référence bibliographique ^[11909]

Saris, Anne et Potvin, Jean-Mathieu. 2013. «Canadian Muslim Women and Resolution of Family Conflicts: An Empirical Qualitative Study (2005-2007)». Dans Law and Religion in the 21st Century: Relations between States and Religious Communities , sous la dir. de Silvio Ferrari et Cristofori, Rinaldo, p. 339-347. Farnham (Royaume-Uni): Ashgate Publishing.

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conflit (206) droit (556) immigrant | immigrante (552) loi (294) problème conjugal (30) religion (238)

Référence bibliographique ^[11185]

Kirouack, Marie Christine. 2013. «Les enfants en bas âge et ces ordonnances qui les concernent». Dans Développements récents en droit familial , p. 1-175, no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

besoin (285) conflit (206) droit (556) garde partagée (94) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) séparation (506)

Référence bibliographique ^[11162]

Fournier, Anne. 2013. «L’adoption coutumière autochtone au Québec : quête de reconnaissance et dépassement du monisme juridique». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de Ghislain Otis, p. 169-191. Québec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) État (271)

Référence bibliographique ^[11085]

Otis, Ghislain. 2013. L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique. Québec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) État (271) Inuit (73)

Référence bibliographique ^[17916]

Seedat, Fatima. 2013. «Sex and the Legal Subject: Woman and Legal Capacity in Hanafi Law». Thèse de doctorat, Montréal, Université McGill, Institut d’études islamiques.

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droit (556) femme (1236) genre (310) islam (39) loi (294) mariage (494)

Référence bibliographique ^[11041]

Femmes autochtones du Québec. 2013. Discrimination et violation du droit des femmes autochtones du Canada à la transmission de l’appartenance culturelle. Kahnawake (Québec): Femmes Autochtones du Québec Inc.

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Autochtone (286) droit (556) loi (294) paternité (345) statut social (29) transmission (177)

Référence bibliographique ^[11228]

Otis, Ghislain. 2013. «La protection constitutionnelle de la pluralité juridique : le cas de l’adoption coutumière autochtone au Québec». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de (dir.), p. 125-157

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Mots-clés

adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) interculturalisme (56)

Référence bibliographique ^[11195]

Larivière, Mylène. 2013. «Le régime coutumier de l’adoption des enfants autochtones : l’exemple du droit des Inuits du Nunavik». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de Ghislain Otis, p. 7-21. Québec: Presses de l’Université Laval.

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adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) Inuit (73) tradition (94)

Référence bibliographique ^[11880]

Savard, Anne-Marie. 2013. «Les tensions entre la nature et le droit ; vers un droit de la filiation génétiquement déterminé? ». Revue générale de droit, vol. 43, no 1, p. 5-48.

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biologie (23) droit (556) droit de la famille (350) filiation (208) génétique (83)

Référence bibliographique ^[11231]

Ouellette, Françoise-Romaine. 2013. «L’identité transmise dans les familles adoptives». Dans Les transmissions familiales aujourd’hui : de quoi vont hériter nos enfants? , sous la dir. de Myriam Jézéquel et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 131-141. Montréal: Fides.

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adoption internationale (78) droit (556) filiation (208) identité (529) origine (22) transmission (177)

Référence bibliographique ^[11866]

Ranger, Julie, Helly, Denise et Scott, Valérie. 2013. «Immigration and Adoption of Children Under Kafálah: A Judicial Journey ». Revue du Barreau, vol. 72, no 1, p. 101-146.

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Mots-clés

adoption internationale (78) droit (556) enfant (3591) musulman | musulmane (27) religion (238)

Référence bibliographique ^[11163]

Fournier, Anne, Otis, Ghislain et Lavallée, Carmen. 2013. «Aperçu des dispositions du projet de loi 81 relatives à l’adoption coutumière autochtone». Dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique , sous la dir. de Ghislain Otis, p. 223-230. Québec: Presses de l’Université Laval.

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adoption coutumière (27) Autochtone (286) droit (556) loi (294)

Référence bibliographique ^[11258]

Tétrault, Michel. 2013. «De choses et d’autres en droit de la famille : la garde exclusive : une exclusivité… Ou comment on crée une présomption de garde partagée». Dans Droit de l’enfant, deuxième colloque , p. 63-119, no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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droit (556) garde de l’enfant (161) garde partagée (94) jurisprudence (144)

Référence bibliographique ^[20339]

Dumont Robillard, Myriam. 2013. «Garantir un réel accès à la justice efficace aux travailleuses domestiques migrantes : obstacles systémiques et conceptualisation du droit - perspectives canadiennes et internationales». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de Droit.

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aidant familial | aidante familiale (41) droit (556) immigration (471) justice (169) travail domestique (143) travailleur | travailleuse (36)

Référence bibliographique ^[11266]

Arbel, Efrat. 2013. «The Culture of Rights Protection in Canadian Refugee Law: Examining the Domestic Violence Cases ». Revue de droit de McGill / McGill Law Journal, vol. 58, no 3, //, p. 729-771.

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culture (288) droit (556) justice (169) mutilation (8) réfugié | réfugiée (121) violence conjugale (832) violence familiale (352)

Référence bibliographique ^[11275]

Beaulne, Jacques. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 31-65.

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droit (556) fiducie (11) jurisprudence (144) notariat (13) succession (68) testament (21)

Référence bibliographique ^[11087]

Poirier, Nathalie et Des Rivières-Pigeon, Catherine. 2013. Le trouble du spectre de l’autisme : état des connaissances. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

droit (556) enfant (3591) intervention (1919) milieu scolaire (58) santé (952) trouble du spectre de l’autisme | TSA (201) vie familiale (162)

Référence bibliographique ^[11869]

Ricard, Laurence. 2013. «Le rapport entre le juridique et le clinique dans l’application de la Loi sur la protection de la jeunesse : une perspective relationnelle ». Revue générale de droit, vol. 43, no 1, p. 49-88.

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Mots-clés

conflit (206) droit (556) enfant (3591) justice (169) loi (294) protection de la jeunesse (495)