Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[19501]

Hélie, Sonia, Poirier, Marie-Andrée et Turcotte, Daniel. 2016. «La durée cumulée en placement avant qu’un projet de vie permanent soit actualisé pour l’enfant : un premier portrait provincial». Dans L’enfant et le litige en matière de protection : psychologie et droit , sous la dir. de Karine Poitras, Baudry, Claire et Goubau, Dominique, p. 5-26. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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Mots-clés

adolescents (707) adoption (208) Centre jeunesse (88) droit de la famille (241) enfants (2741) famille d’accueil (160) placement (201) protection de la jeunesse (354)

Référence bibliographique ^[19625]

Leckey, Robert et Favier, Yann. 2016. «Cohabitation’s Boundaries and the Confines of Tradition ». Social and Legal Studies, vol. 25, no 5, p. 525-543.

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Mots-clés

cohabitation (59) droit de la famille (241) France-Québec (109) législation (134) mariage (452) tradition (43) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[17897]

Mosses, Morsen. 2016. «La rencontre entre les droits fondamentaux, notamment le droit à l’égalité des femmes et la coutume: le cas du Vanuatu comme exemple de pluralisme juridique». Thèse de doctorat, Québec, Université Laval, Département de droit.

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Mots-clés

conciliation travail-famille (503) droit de la famille (241) droit international (10) égalité homme-femme (61) féminisme (230) Océanie (7) valeurs (199)

Référence bibliographique ^[19502]

Leckey, Robert et Bala, Nicholas. 2016. «Les droits de la personne et le litige en protection de l’enfance». Dans L’enfant et le litige en matière de protection : psychologie et droit , sous la dir. de Karine Poitras, Baudry, Claire et Goubau, Dominique, p. 185-209. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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code civil (74) droit de la famille (241) enfance (269) enfants (2741) litige (15) placement (201) protection de la jeunesse (354)

Référence bibliographique ^[19056]

Barreau du Québec. 2016. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (364) droit de la famille (241) faillite (4) garde partagée (90) jurisprudence (128) mariage (452) patrimoine familial (46) pension alimentaire (116)

Référence bibliographique ^[19503]

Poitras, Karine et Tarabulsy, George M. 2016. «Les contacts parent-enfant à la suite du placement en famille d’accueil, la trajectoire de placement et le fonctionnement socioaffectif de l’enfant». Dans L’enfant et le litige en matière de protection : psychologie et droit , sous la dir. de Karine Poitras, Baudry, Claire et Goubau, Dominique, p. 139-162. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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droit de la famille (241) enfants (2741) famille d’accueil (160) placement (201) protection de la jeunesse (354) relation parent-enfant (343)

Référence bibliographique ^[19201]

Gallus, Nicole. 2016. Regards croisés sur le droit familial belge et québécois. Louvain-La Neuve (Belgique): Anthemis.

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conjugalité (188) droit de la famille (241) filiation (185) parentalité (309) procréation assistée (63) Québec-Europe (15)

Référence bibliographique ^[19504]

Pouliot, Eve, Turcotte, Daniel, Saint-Jacques, Marie-Christine et Goubau, Dominique. 2016. «Les représentations sociales de la compétence parentale : une comparaison des perspectives sociales et judiciaires». Dans L’enfant et le litige en matière de protection : psychologie et droit , sous la dir. de Karine Poitras, Baudry, Claire et Goubau, Dominique, p. 55-89. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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compétences parentales (32) droit de la famille (241) enfants (2741) justice (128) protection de la jeunesse (354) représentation (45) rôle parental (152)

Référence bibliographique ^[19368]

Vespoli, Julie D. 2016. «Creative Conflicts: Shaping the Law on Surrogacy and Assisted Reproduction in Québec and Canada». Mémoire de maîtrise, Montréal, Université de Montréal, Faculté de droit.

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Mots-clés

Canada-Québec (776) code civil (74) droit de la famille (241) droit international (10) gestation pour autrui (8) législation (134) mère porteuse (15) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[19547]

Lefebvre, Brigitte et Moore, Benoît. 2016. «Contexte et enjeux d’une réforme de la conjugalité et de la filiation par procréation assistée en droit québécois». Dans Regards croisés sur le droit familial belge et québécois , sous la dir. de Nicole Gallus, p. 11-30. Louvain-la-Neuve (Belgique): Anthemis.

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code civil (74) couple (750) droit de la famille (241) filiation (185) parentalité (309) procréation assistée (63) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[19400]

Laplante, Benoit et Fostik, Ana Laura. 2016. «Cohabitation and Marriage in Canada. The Geography, Law and Politics of Competing Views on Gender Equality». Dans Cohabitation and Marriage in the Americas: Geo-Historical Legacies and New Trends , p. 59-100. Cham (Suisse): SpringerOpen.

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Mots-clés

Canada-Québec (776) cohabitation (59) couple (750) droit de la famille (241) législation (134) mariage (452) provinces (27) union libre (53)

Référence bibliographique ^[19548]

Roy, Alain. 2016. «Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales». Dans Regards croisés sur le droit familial belge et québécois , sous la dir. de Nicole Gallus, p. 31-44. Louvain-la-Neuve (Belgique): Anthemis.

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code civil (74) couple (750) droit de la famille (241) filiation (185) mère porteuse (15) parentalité (309) procréation assistée (63) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[19565]

Lavallée, Carmen, Proulx, Daniel et Poirier, Eric. 2016. «Le régime québécois d’assurance parentale : un système discriminatoire à l’endroit des enfants adoptés ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 46, no 1, p. 1-66.

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adoption (208) assurance parentale (30) Canada-Québec (776) congé parental (106) discrimination (63) droit de la famille (241)

Référence bibliographique ^[19415]

Brousseau, Alexandre. 2016. «Mariage forcé : quand la faillite touche la famille». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-46. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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divorce (364) droit de la famille (241) faillite (4) obligation alimentaire (24) patrimoine familial (46) pension alimentaire (116)

Référence bibliographique ^[19566]

Roy, Alain et Morin, Michel. 2016. «La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du code civil du Québec, qu’elle revête ou non un caractère religieux ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 46, no 1, p. 183-203.

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Mots-clés

code civil (74) droit de la famille (241) mariage (452) religion (209)

Référence bibliographique ^[19416]

Tétrault, Michel. 2016. «De choses et d’autres en droit de la famille. La jurisprudence récente en droit familial 2015-2016». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 47-360. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (364) droit de la famille (241) garde partagée (90) jurisprudence (128) mariage (452) patrimoine familial (46) pension alimentaire (116)

Référence bibliographique ^[19567]

Grammond, Sébastien et Guay, Christiane. 2016. «Comprendre la normativité innue en matière d’''adoption'' et de garde coutumière ». Revue de droit de McGill / McGill Law Journal, vol. 61, no 4, p. 885-906.

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adoption coutumière (16) Autochtones (209) Côte-Nord (29) droit de la famille (241) enfants (2741) filiation (185) innus (9) justice (128)

Référence bibliographique ^[19577]

Van Gijseghem, Hubert. 2016. «Facteurs contribuant à l’aliénation parentale ». Revue de Psychoéducation, vol. 45, no 2, p. 453-468.

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aliénation parentale (22) droit de la famille (241) enfance (269) facteurs de risque (189) judiciarisation (19) relation parent-enfant (343)

Référence bibliographique ^[19904]

Luther Viret, Jérôme. 2016. «La reproduction familiale en Nouvelle-France (XVIIe-XIXe siècles) ». Histoire & Sociétés Rurales, vol. 46, no 2, p. 97-123.

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conditions de vie (495) droit de la famille (241) héritage (51) Nouvelle-France (50) reproduction sociale (5) stratégie (47) succession (61) transmission (175)

Référence bibliographique ^[19581]

Al-Dabbagh, Harith. 2016. «Terre et ciel dans le droit québécois du mariage : commentaire sur le jugement Droit de la famille - 16244 ». Revue du Barreau, vol. 75, p. 65-93.

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Mots-clés

code civil (74) divorce (364) droit de la famille (241) Église (57) mariage (452) religion (209) séparation (442) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[19583]

Lefrançois, Guy. 2015. «Revue de la jurisprudence 2014 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 117, no 1, p. 1-20.

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conjoints de fait (26) droit de la famille (241) jurisprudence (128) partage des biens (5) patrimoine familial (46) rupture (135) union de fait (62)

Référence bibliographique ^[17684]

Malacket, Andréanne. 2015. «Maternité de substitution : quelle filiation pour l’enfant à naître? ». Revue du notariat, vol. 117, no 2, p. 229-243.

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Mots-clés

adoption (208) droit de la famille (241) filiation (185) intérêt de l’enfant (67) maternité (525) mère porteuse (15) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[17685]

Tremblay, Régine. 2015. «Surrogates in Quebec: the Good, the Bad, and the Foreigner ». Revue Femmes et Droit / Canadian Journal of Women and the Law, vol. 27, no 1, p. 94-111.

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Mots-clés

droit de la famille (241) droit de l’enfant (4) égalité homme-femme (61) gestation (9) maternité (525) mères porteuses (11) orientation sexuelle (6) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[19595]

Langevin, Louise. 2015. «La Cour d’appel du Québec et la maternité de substitution dans la décision Adoption-1445 : quelques lumières sur les zones d’ombre et les conséquences d’une ''solution la moins insatisfaisante'' ». Revue juridique Thémis, vol. 49, no 2, p. 451-485.

Fiche synthèse

Mots-clés

adoption (208) droit de la famille (241) gestation pour autrui (8) législation (134) maternité (525) mère porteuse (15) parentalité (309) procréation assistée (63)

Référence bibliographique ^[20001]

Belleau, Marie-Claire. 2015. «Où est passée la liberté de choix au moment de la rupture conjugale? L’exercice de la liberté contractuelle en médiation familiale». Dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury , sous la dir. de Christelle Landheer-Cieslak et Langevin, Louise, p. 1-30. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

code civil (74) conjoint de fait (27) contrat (17) droit de la famille (241) médiation familiale (28) rupture conjugale (10)