Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[13025]

Moore, Benoît. 2000. «L’absence d’intention conjugale : mariage simulé ou erreur sur la personne? ». Revue du notariat, vol. 102, p. 245-294.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (227) consentement (20) droit de la famille (350) institution (79) jurisprudence (144) justice (169) mariage (494)

Référence bibliographique ^[12436]

Comité de suivi du modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants. 2000. Rapport du Comité de suivi du modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants. Québec: Gouvernement du Québec, Ministère de la justice.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) jurisprudence (144) mariage (494) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[12727]

Descôteaux, Simon. 2000. «Retraite anticipée et divorce ou les rêves brisés». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Bareau du Québec, p. 119-138. Actes du colloque «Les récents développements en droit familial» tenu à l’Île Charron et à Sainte-Foy, respectivement les 14 et 15 septembre 2000. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

couple (932) divorce (369) droit de la famille (350) jurisprudence (144) loi (294) retraite (47) revenu (270)

Référence bibliographique ^[12859]

Heyeur, Sonia. 2000. «Le droit de la famille en droit international privé». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Bareau du Québec, p. 139-156. Actes du colloque «Les récents développements en droit familial» tenu à l’Île Charron et à Sainte-Foy, respectivement les 14 et 15 septembre 2000. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit de la famille (350) droit international (16) filiation (208) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) loi (294) mariage (494) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[12546]

Barreau du Québec. 2000. Développements récents en droit familial. Actes du colloque «Les récents développements en droit familial» tenu à l’Île Charron et à Sainte-Foy, respectivement les 14 et 15 septembre 2000. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) filiation (208) garde de l’enfant (161) jurisprudence (144) loi (294) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[13218]

Thibault, Doris. 2000. «L’inviolabilité de la personne et la preuve en matière de filiation». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Bareau du Québec, p. 89-101. Actes du colloque «Les récents développements en droit familial» tenu à l’Île Charron et à Sainte-Foy, respectivement les 14 et 15 septembre 2000. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit de la famille (350) filiation (208) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) loi (294) père (706)

Référence bibliographique ^[12569]

Belleau, Francine. 1999. «Le patrimoine familial ». Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, p. 1-22.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit de la famille (350) jurisprudence (144) législation (149) patrimoine familial (59)

Référence bibliographique ^[6459]

Vandelac, Louise. 1999. «La famille reconstituée par la biologie des flous du droit au droit floué ». Revue juridique Thémis, vol. 33, no 2, p. 372-401.

Fiche synthèse

Mots-clés

biologie (23) droit de la famille (350) éthique (95) technologie de reproduction (13)

Référence bibliographique ^[13036]

Morin, Paul. 1998. «Les incidences du litige conjugal sur le plan du revenu». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 271-288, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) impôt (27) litige (18) pension alimentaire (125) séparation (506) soutien financier (26)

Référence bibliographique ^[12897]

Labonté, Christian. 1998. «Le partage et certains recours en cas de litige conjugal». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 257-270, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) partage (19) patrimoine familial (59) prestation (34) résidence familiale (15) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12699]

Daignault, Pierre. 1998. «Le patrimoine familial». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 191-231, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) partage des biens (6) patrimoine familial (59) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12896]

Labonté, Christian. 1998. «Les donations par contrat de mariage». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 245-255, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

contrat (17) divorce (369) don (21) droit de la famille (350) législation (149) mariage (494) rupture (137) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12714]

Delisle, Danièle. 1998. Personnes, famille et successions. no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

contrat (17) divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) médiation familiale (38) patrimoine familial (59) pension alimentaire (125)

Référence bibliographique ^[13084]

Pinsonnault, Jacques. 1998. «La perception des pensions alimentaires». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 175-190, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12823]

Giroux, Michelle. 1998. «La séparation de corps et le divorce : aspects généraux du traitement du litige conjugal». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 81-92, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) litige (18) médiation (67) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12808]

Giard, Lise. 1998. «Les aspects procéduraux». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 289-316, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) procédure (5) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12867]

Jarry, Jocelyne. 1998. «L’obligation alimentaire». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 131-173, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) état matrimonial (58) législation (149) obligation alimentaire (26) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12726]

Descoteaux, Simon. 1998. «La médiation familiale». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 93-98, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) législation (149) litige (18) médiation (67) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12843]

Guillet, Suzanne. 1998. «Les droits de l’enfant à l’occasion d’un litige familial». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 99-130, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) justice (169) législation (149) litige (18) protection de la jeunesse (495) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12313]

Goldwater, Anne-France. 1997. «Bankruptcy and Family Law». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 1-52. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

Fiche synthèse

Mots-clés

bien-être (217) conjoint | conjointe (227) divorce (369) droit de la famille (350) frais (12) pension alimentaire (125) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12315]

La Rosa, Catherine. 1997. «Les tribunaux et le patrimoine familial depuis les deux dernières années: digestion ou indigestion?». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 273-308. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (227) divorce (369) droit de la famille (350) jurisprudence (144) patrimoine familial (59) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12312]

Goldwater, Anne-France. 1997. «’’Long Distance’’ Custody Cases: Are the Child’s Best Interests Kept at a Distance?». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 339-411. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

Fiche synthèse

Mots-clés

déménagement (9) divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) garde de l’enfant (161) jurisprudence (144) séparation (506)

Référence bibliographique ^[12430]

Bourdeau, Pierre-Yves. 1996. Commentaires de la Commission sur le projet de loi 25 : Loi modifiant le Code civil en matière d’obligation alimentaire. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

alimentation (175) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) grand-parent | grands-parents (97) projet de loi (16) solidarité familiale (61)

Référence bibliographique ^[20616]

Bourdeau, Pierre-Yves. 1996. L’obligation alimentaire entre les grands-parents et leurs petits-enfants. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

Code civil (96) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) grand-parent | grands-parents (97) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (125) protection de la jeunesse (495) relation familiale (196)

Référence bibliographique ^[8426]

Van Gijseghem, Hubert. 1992. L’enfant mis à nu. L’allégation d’abus sexuel : la recherche de la vérité. Montréal: Éditions du Méridien.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

agression sexuelle (438) divorce (369) droit de la famille (350) enfant (3591) garde de l’enfant (161) témoignage (10)