Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[6459]

Vandelac, Louise. 1999. «La famille reconstituée par la biologie des flous du droit au droit floué ». Revue juridique Thémis, vol. 33, no 2, p. 372-401.

Fiche synthèse

Mots-clés

biologie (22) droit de la famille (292) éthique (84) technologie de reproduction (11)

Référence bibliographique ^[12843]

Guillet, Suzanne. 1998. «Les droits de l’enfant à l’occasion d’un litige familial». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 99-130, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) justice (153) législation (140) litige (18) protection de la jeunesse (415) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12867]

Jarry, Jocelyne. 1998. «L’obligation alimentaire». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 131-173, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) état matrimonial (53) législation (140) obligation alimentaire (26) séparation (484)

Référence bibliographique ^[13036]

Morin, Paul. 1998. «Les incidences du litige conjugal sur le plan du revenu». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 271-288, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) impôt (27) litige (18) pension alimentaire (120) séparation (484) soutien financier (21)

Référence bibliographique ^[12699]

Daignault, Pierre. 1998. «Le patrimoine familial». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 191-231, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) partage des biens (5) patrimoine familial (52) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12896]

Labonté, Christian. 1998. «Les donations par contrat de mariage». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 245-255, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

contrat (17) divorce (367) don (21) droit de la famille (292) législation (140) mariage (473) rupture (136) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12714]

Delisle, Danièle. 1998. Personnes, famille et successions. no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

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Mots-clés

contrat (17) divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) litige (18) médiation familiale (36) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[12897]

Labonté, Christian. 1998. «Le partage et certains recours en cas de litige conjugal». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 257-270, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) partage (19) patrimoine familial (52) prestation (33) résidence familiale (14) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12726]

Descoteaux, Simon. 1998. «La médiation familiale». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 93-98, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) litige (18) médiation (67) séparation (484)

Référence bibliographique ^[13084]

Pinsonnault, Jacques. 1998. «La perception des pensions alimentaires». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 175-190, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) pension alimentaire (120) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12808]

Giard, Lise. 1998. «Les aspects procéduraux». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 289-316, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) législation (140) litige (18) procédure (5) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12823]

Giroux, Michelle. 1998. «La séparation de corps et le divorce : aspects généraux du traitement du litige conjugal». Dans Personnes, famille et successions , sous la dir. de Danièle Delisle, p. 81-92, no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) litige (18) médiation (67) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12315]

La Rosa, Catherine. 1997. «Les tribunaux et le patrimoine familial depuis les deux dernières années: digestion ou indigestion?». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 273-308. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) divorce (367) droit de la famille (292) jurisprudence (133) patrimoine familial (52) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12312]

Goldwater, Anne-France. 1997. «’’Long Distance’’ Custody Cases: Are the Child’s Best Interests Kept at a Distance?». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 339-411. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

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Mots-clés

déménagement (9) divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) garde de l’enfant (152) jurisprudence (133) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12313]

Goldwater, Anne-France. 1997. «Bankruptcy and Family Law». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 1-52. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

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Mots-clés

bien-être (200) conjoint | conjointe (217) divorce (367) droit de la famille (292) frais (12) pension alimentaire (120) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12430]

Bourdeau, Pierre-Yves. 1996. Commentaires de la Commission sur le projet de loi 25 : Loi modifiant le Code civil en matière d’obligation alimentaire. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

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Mots-clés

alimentation (166) droit de la famille (292) droit de l’enfant (23) grand-parent | grands-parents (92) projet de loi (14) solidarité familiale (60)

Référence bibliographique ^[20616]

Bourdeau, Pierre-Yves. 1996. L’obligation alimentaire entre les grands-parents et leurs petits-enfants. Québec: Gouvernement du Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

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Mots-clés

Code civil (87) droit de la famille (292) droit de l’enfant (23) grand-parent | grands-parents (92) obligation alimentaire (26) pension alimentaire (120) protection de la jeunesse (415) relation familiale (194)