Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[22153]

Popovici, Alexandra et Smith, Lionel. 2020. «Freedom of Testation and Family Claims in Canada». Dans Comparative succession law. Volume III, Mandatory family protection , sous la dir. de Kenneth Reid, De Waal, M. J. et Zimmermann, Reinhard October, p. 507-533. Oxford (Royaume-Uni): Oxford University Press.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) Code civil (96) droit de la famille (350) obligation (21) patrimoine familial (59) testament (21)

Référence bibliographique ^[22384]

Champagne, Katherine. 2020. «Les relations personnelles de l’enfant avec ses grands-parents : un droit qui mérite réflexion». Dans Droit des aînés , sous la dir. de Christine Morin, p. 141-179. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

Code civil (96) droit de la famille (350) grand-parent | grands-parents (97) intérêt de l’enfant (103) lien familial (83) petits-enfants (27) relation intergénérationnelle (73)

Référence bibliographique ^[22402]

Cárdenas, Laura. 2020. «Lines Drawn in Blood: A Comparative Perspective on the Accommodation of Blended Families in Succession Law ». McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, vol. 65, no 4, p. 573-624.

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Mots-clés

beaux-enfants (7) droit de la famille (350) famille recomposée (130) filiation (208) héritage (58) loi (294) parentage (18) succession (68)

Référence bibliographique ^[22552]

Roy, Alain. 2020. «Revue de la jurisprudence 1994-2019 en droit de la famille : entre conservatisme et audace judiciaires ». Revue du notariat, vol. 122, no 1, p. 1-33.

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Mots-clés

conjugalité (246) droit civil (7) droit de la famille (350) filiation (208) jurisprudence (144) parenté (97) patrimoine familial (59) union de fait (69)

Référence bibliographique ^[21776]

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen. 2020. «L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 131-154. Quebec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) Estrie (80) évolution (232) filiation (208) lien familial (83) parent adoptif | parents adoptifs (12) parenté (97)

Référence bibliographique ^[22346]

Lapierre, Simon, Ladouceur, Patrick, Frenette, Michèle et Côté, Isabelle. 2020. «The Legitimization and Institutionalization of ’Parental Alienation’ in the Province of Quebec ». Journal of Social Welfare and Family Law, vol. 42, no 1, p. 30-44.

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Mots-clés

aliénation parentale (28) discours (80) droit de la famille (350) garde de l’enfant (161) législation (149) protection de la jeunesse (495) victime (228) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[21543]

Capdevila Brophy, Connie, D’Abate, Dominic A., Mazzoni, Silvia et Giudice, Elena. 2020. «Emerging Parenting Coordination Practices Around the Globe: What We Have Learned ». Family Court Review, vol. 58, no 3, p. 710-729.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) conflit (206) coparentalité (43) droit de la famille (350) Europe (106) médiation familiale (38) séparation (506) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[22109]

Beauchamp, Elisabeth. 2020. «Existe-t-il un « droit à l’enfant » en droit Québécois? ». Revue canadienne de droit familial / Canadian Journal of Family Law, vol. 33, no 1, p. 49-101.

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Mots-clés

Canada-Québec (863) droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) évolution (232) filiation (208) intérêt de l’enfant (103) jurisprudence (144) législation (149)

Référence bibliographique ^[21577]

Zaccour, Suzanne. 2020. «Does Domestic Violence Disappear from Parental Alienation Cases? Five Lessons from Quebec for Judges, Scholars, and Policymakers ». Canadian Journal of Family Law, vol. 33, no 2, p. 301-357.

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Mots-clés

aliénation parentale (28) couple (932) droit de la famille (350) intérêt de l’enfant (103) justice (169) recherche (128) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[22267]

Lavallée, Carmen et Ouellette, Françoise-Romaine. 2020. «L’adoption intrafamiliale : une institution en marge du système général d’adoption». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 13-130. Quebec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption (246) composition familiale (159) droit de la famille (350) parenté (97) structure familiale (302)

Référence bibliographique ^[22266]

Camard, Sophie, Chatenoud, Céline et Odier Guedj, Delphine. 2020. «L’activité de défense des droits et des intérêts de son enfant (advocacy parentale). Enquête narrative auprès de la mère d’un enfant ayant un trouble du spectre de l’autisme». Dans Accessibilité et participation sociale : vers une mise en œuvre de la Convention relative aux droits des personnes handicapées , sous la dir. de Manon Masse, Piérart, Geneviève, Julien-Gauthier, Francine et Wolf, Danièle, p. 191-212. Genève (Suisse): Éditions ies.

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droit de la famille (350) intégration scolaire (20) intérêt de l’enfant (103) pratique parentale (277) relation mère-enfant (270) relation parent-intervenant | intervenante (62) trouble du spectre de l’autisme | TSA (201)

Référence bibliographique ^[21625]

Bissonnette, Nathalie. 2020. Les personnes victimes d’agressions sexuelles ou de violence conjugale face au système de justice pénale : état de situation. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme.

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agression sexuelle (438) couple (932) droit de la famille (350) expérience (174) femme (1236) judiciarisation (33) victime (228) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[21434]

Cordeau, Louise, Raymond, Nadine et Julien, Mélanie. 2020. Pour un régime d’assurance parentale équitable, flexible et actuel : mémoire sur le projet de loi no 51 Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme.

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Mots-clés

assurance parentale (58) conciliation famille-travail (620) congé parental (127) droit de la famille (350) égalité homme-femme (82) politique familiale (546) projet de loi (16) recommandation (56)

Référence bibliographique ^[21777]

Ouellette, Françoise-Romaine et Lavallée, Carmen. 2020. «La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 191-230. Quebec: Presses de l’Université Laval.

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Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) famille d’origine (14) filiation (208) lien familial (83) pluriparenté (2) réforme (59)

Référence bibliographique ^[22016]

Tremblay-Faulkner, Marc. 2020. Commission sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse. Synthèse des 42 forums régionaux. Montréal: Gouvernement du Québec, Commission sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse; Institut du Nouveau Monde.

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Mots-clés

droit de la famille (350) forum de discussion (5) intérêt de l’enfant (103) judiciarisation (33) professionnel | professionnelle (77) protection de la jeunesse (495) services sociaux (366)

Référence bibliographique ^[22252]

Ashley, Florence. 2020. «L’In/visibilité constitutive du sujet trans : l’exemple du droit québécois ». Revue canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society, vol. 35, no 2, p. 317-340.

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Mots-clés

Code civil (96) composition familiale (159) droit de la famille (350) exclusion sociale (37) minorité sexuelle (9) parentalité (394) reconnaissance (59) transgenre (17)

Référence bibliographique ^[22111]

Fédération des maisons d’hébergement pour femmes. 2020. Expérience des femmes violentées dans les systèmes de justice : constats et pistes de solution. Montréal: Fédération des maisons d’hébergement pour femmes.

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Mots-clés

droit de la famille (350) expérience (174) femme (1236) intervention sociojudiciaire (16) justice (169) recommandation (56) violence conjugale (832)

Référence bibliographique ^[22229]

Québec. Ministère de la Santé et des Services Sociaux. 2020. L’adoption internationale au Québec - Statistiques 2019. Québec: Gouvernement du Québec, La Direction des communications du ministère de la Santé et des Services sociaux; Secrétariat à l’adoption internationale.

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Mots-clés

adoption internationale (78) Canada-Québec (863) droit de la famille (350) droit international (16) législation (149) politique familiale (546) protection de la jeunesse (495) statistique (350)

Référence bibliographique ^[22550]

Bérard, Jean et Sallée, Nicolas. 2020. «Revenir sur les silences. Les violences sexuelles familiales (Québec, 1950-1980) et leur jugement des décennies après les faits ». Genèses, vol. 3, no 120, p. 91-111.

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droit de la famille (350) enfance (351) évolution (232) inceste (119) justice (169) parole (14) violence familiale (352) violence sexuelle (62)

Référence bibliographique ^[22324]

Al-Dabbagh, Harith. 2020. «Le juge québécois face au divorce islamique. Comment prévenir les divorces « boiteux » internationaux? ». Revue québécoise de droit international / Quebec Journal of International Law, vol. 33, no 1, p. 25-53.

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Mots-clés

décision (87) différence culturelle (27) divorce (369) droit de la famille (350) droit international (16) islam (39) jurisprudence (144) reconnaissance (59)

Référence bibliographique ^[21333]

Paré, Mona et Bé, Diane. 2020. «La participation des enfants aux procédures de protection de la jeunesse à travers le prisme de la vulnérabilité ». Les Cahiers de Droit, vol. 61, no 1, p. 223-272.

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Mots-clés

droit de la famille (350) droit de l’enfant (30) intérêt de l’enfant (103) intervention (1919) judiciarisation (33) loi (294) protection de la jeunesse (495) vulnérabilité (230)

Référence bibliographique ^[21775]

Lavallée, Carmen. 2020. «L’adoption québécoise : une oscillation perpétuelle entre la continuité et la rupture». Dans Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l’adoption , sous la dir. de Carmen Lavallée et Ouellette, Françoise-Romaine, p. 157-190. Quebec: Presses de l’Université Laval.

Fiche synthèse

Mots-clés

adoption (246) droit de la famille (350) enfant (3591) famille d’origine (14) filiation (208) lien familial (83) parent adoptif | parents adoptifs (12) réforme (59)

Référence bibliographique ^[21010]

Lavoie, Kévin. 2019. «Médiation procréative et maternités assistées : vers une approche relationnelle et pragmatique de la gestation pour autrui et du don d’ovules au Canada». Thèse de doctorat, Montréal, Université de Montréal, Faculté des arts et des sciences.

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Mots-clés

don (21) droit de la famille (350) fonctionnement familial (43) gestation pour autrui | GPA (14) grossesse (618) mère porteuse (29) procréation assistée (100) structure familiale (302)

Référence bibliographique ^[20867]

Pagé, Geneviève, Poirier, Marie-Andrée et Chateauneuf, Doris. 2019. «Being a Foster-to-Adopt Parent: Experiences of (Un)certainty and their Influence on the Sense of Being the Parent ». Adoption Quarterly, vol. 22, no 2, p. 95-115.

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Mots-clés

adoption (246) banque mixte (11) droit de la famille (350) famille d’accueil (207) parentalité (394) protection de la jeunesse (495) stress (244)

Référence bibliographique ^[21012]

Association des grands-parents du Québec. 2019. Pour l’importance des grands-parents au sein des familles du Québec. Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur la réforme du droit de la famille. Québec:

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Mots-clés

descendance (15) droit de la famille (350) grand-parent | grands-parents (97) intérêt de l’enfant (103) justice (169) reconnaissance (59) réforme (59) relation intergénérationnelle (73)