Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[2849]

Tétrault, Michel. 2006. La garde partagée et les tribunaux : une option ou la solution?. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit (551) garde partagée (92) jurisprudence (133) parent | parents (2316) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[2957]

Niget, David. 2006. «Jeunesses populaires sous le regard de la justice: Naissance du tribunal pour enfants à Angers et Montréal (1912-1940)». Thèse de doctorat, Montréal (Québec) et Angers (France), Université du Québec à Montréal, Département d’Histoire et Université d’Angers, Département d’Histoire.

Fiche synthèse

Mots-clés

adolescence (337) délinquance (170) France-Québec (118) justice (153) mineur | mineure (17) Montréal (819) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[3033]

Le Roy, Ines. 2006. «La garde partagée... Une présomption jurisprudentielle? ». Revue Québécoise de Psychologie, vol. 27, no 1, p. 33-46.

Fiche synthèse

Mots-clés

garde parentale (12) garde partagée (92) parent | parents (2316) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[3380]

Trocmé, Nico et Bala, Nicholas. 2005. «False Allegations of Abuse and Neglect When Parents Separate ». Child Abuse & Neglect, vol. 29, no 12, p. 1333-1345.

Fiche synthèse

Mots-clés

abus (187) enfant (3486) négligence (319) parent | parents (2316) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[3953]

Amirmokri, Vida. 2005. Des tribunaux islamiques au Canada?. Montréal: Sisyphe.

Fiche synthèse

Mots-clés

droit (551) femme (1178) institution (75) islam (33) musulman | musulmane (26) religion (226) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[3975]

Van Gijseghem, Hubert, Joyal, Renée et Quéniart, Anne. 2004. «Étude exploratoire des pratiques et des perceptions d’experts montréalais en matière de garde et de droits d’accès ». Revue Québécoise de Psychologie, vol. 25, no 2, p. 121-136.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit (551) expertise (20) rupture (136) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[4605]

Québec. Conseil de la famille et de l’enfance. 2003. L’allègement du processus judiciaire en matière familiale : mieux soutenir les parents et les enfants lors des contentieux familiaux. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil de la famille et de l’enfance.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

conflit (189) Cour (6) enfant (3486) justice (153) litige (18) loi (289) parent | parents (2316) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[4753]

Lapierre-Adamcyk, Évelyne. 2003. «Modalités de garde des enfants et rôle du tribunal ». Policy Options, vol. 24, no 7, p. 58-62.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) garde de l’enfant (152) garde partagée (92) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[12314]

Jarry, Jocelyne. 2002. «Comment contourner l’application des règles de fixation des pensions alimentaires pour enfants ou ... les difficultés excessives». Dans La pension alimentaire pour enfants : les lignes directrices provinciales des pensions alimentaires pour enfants ont cinq ans , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 89-117. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (217) droit (551) enfant (3486) jurisprudence (133) pension alimentaire (120) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[5266]

Lapierre-Adamcyk, Évelyne, Le Bourdais, Céline et Marcil-Gratton, Nicole. 2002. «Le rôle des tribunaux dans la prise en charge des enfants après la séparation des parents : Analyse des dossiers judiciaires ». Bulletin du partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles, vol. 3, no 3, p. 1-2.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

garde de l’enfant (152) justice (153) parent | parents (2316) prise en charge (70) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[5306]

Joyal, Renée. 2002. Le rôle des tribunaux dans la prise en charge des enfants après le divorce ou la séparartion des parents. Québec: Ministère de l’Emploi, de la Solidarité Sociale et de la Famille.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) garde de l’enfant (152) parent | parents (2316) séparation (484) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[12423]

Gauthier, Sonia. 2001. La violence conjugale devant la justice : conditions et contraintes de l’application de la loi. Paris; Montréal: L’Harmattan.

Fiche synthèse

Mots-clés

homme violent (55) judiciarisation (29) justice (153) police (23) tribunal (43) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12434]

Caritas, Nishimirwe. 2001. Meurtre d’un conjoint et syndrome de la femme battue : l’arrêt Lavallée et son application au Québec. Québec: Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, #2001-12.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) couple (861) droit (551) femme (1178) homicide conjugal (19) tribunal (43) victime (212) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[5622]

Quéniart, Anne et Joyal, Renée. 2001. «La garde contestée de l’enfant à la suite d’une rupture conjugale: des juges de la Chambre de la familles s’expriment sur divers aspects de la question ». PRISME, no 35, p. 116-130.

Fiche synthèse

Mots-clés

divorce (367) droit (551) garde de l’enfant (152) perception (410) rupture (136) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[12321]

Prémont, Claudia P. et Bernier, Michèle. 2000. «Un engagement distinct qui engendre des conséquences distinctes». Dans Développements récents sur l’union de fait , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 1-30. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

Mots-clés

Canada-Québec (819) droit (551) législation (140) mariage (473) patrimoine familial (52) tribunal (43) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[7188]

Weisstub, David N. et Aubut, Jocelyn. 1997. «L’enfant et la famille devant les tribunaux : perspectives de transformations éthiques et légales ». PRISME, vol. 7, no 1, p. 202-211.

Fiche synthèse

Mots-clés

enfant (3486) éthique (84) transformation (95) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[7307]

Joyal, Renée. 1997. «L’enfant du divorce : quelle est sa place lorsque sa garde est constestée devant le tribunal? ». PRISME, vol. 7, no 1, p. 130-137.

Fiche synthèse

Mots-clés

abus (187) divorce (367) droit (551) enfant (3486) garde (70) place (11) tribunal (43)

Référence bibliographique ^[7775]

Beaudoin, Suzanne, Carrier, Gaby et Lépine, Rachel. 1996. «Le recours à la Chambre de la jeunesse. L’expérience des parents». Dans Comprendre la famille , sous la dir. de Jacques Alary et Éthier, Louise S., p. 281-296. Actes du 3e symposium québécois de recherche sur la famille tenu à l’Universié du Québec à Trois-Rivières en octobre 1995. Sainte-Foy, Québec: Presses de l’Université du Québec.

Fiche synthèse

Mots-clés

décision (73) formation (70) intervenant | intervenante (422) jeune (558) judiciarisation (29) parent | parents (2316) protection (156) tribunal (43)