Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[19988]

Vézina, Edith. 2016. «La validité de forme des mariages en droit international privé : une valse à deux temps qui sonne faux ». Revue juridique Thémis, vol. 50, no 2, p. 497-520.

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Mots-clés

Code civil (87) droit de la famille (292) droit international (10) jurisprudence (133) mariage forcé (13)

Référence bibliographique ^[20115]

Bala, Nicholas, Birnbaum, Rachel et Cyr, Francine. 2016. «Judicial Interviews of Children in Canada’s Family Courts: Growing Acceptance but Still Controversial». Dans International Perspectives and Empirical Findings on Child Participation: From Social Exclusion to Child-Inclusive Policies , sous la dir. de Benedetta Faedi Duramy et Gal, Ṭali, p. 135-157. New York: Oxford University Press.

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Mots-clés

Canada-Québec (819) divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) jurisprudence (133) justice (153) séparation (484)

Référence bibliographique ^[19056]

Barreau du Québec. 2016. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) garde partagée (92) jurisprudence (133) mariage (473) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[19583]

Lefrançois, Guy. 2015. «Revue de la jurisprudence 2014 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 117, no 1, p. 1-20.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) partage des biens (5) patrimoine familial (52) rupture (136) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[17602]

Barreau du Québec. 2015. Développements récents en droit familial. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (233) autorité parentale (68) droit de la famille (292) garde de l’enfant (152) jurisprudence (133) mariage (473) protection de la jeunesse (415) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[17625]

Tétrault, Michel. 2015. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquante en droit familial 2014-2015». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 53-339. Montréal: Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

adoption (233) droit de la famille (292) filiation (194) jurisprudence (133) mariage (473) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (52)

Référence bibliographique ^[12605]

Boulanger, Claudia. 2014. «L’enfant majeur à capacités limités: où tracer la ligne de l’obligation alimentaire des parents?». Dans Développement récents en droit familial , sous la dir. de Barreau du Québec, p. 1-15, no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

autonomie (169) capacité (13) droit de la famille (292) enfant (3486) jurisprudence (133) obligation alimentaire (26) parent | parents (2316) pension alimentaire (120)

Référence bibliographique ^[13116]

Québec, Barreau du. 2014. Développements récents en droit familial. no 386. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) enfant (3486) jurisprudence (133) obligation alimentaire (26) rôle parental (179) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12694]

Cyr, Francine. 2014. «Penser la complexité de la garde chez le nourrisson et l’enfant d’âge préscolaire». Dans L’enfant et le litige en matière de garde: regards psychologiques et juridiques , sous la dir. de Karine Poitras, Mignault, Louis et Goubau, Dominique, p. 8-39. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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âge préscolaire (183) divorce (367) garde de l’enfant (152) garde partagée (92) jurisprudence (133) nourrisson (112) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12950]

Lefrançois, Guy. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit de la famille ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 1-32.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) jurisprudence (133) notariat (13) patrimoine familial (52) pension alimentaire (120) prestation (33)

Référence bibliographique ^[17601]

Ciotola, Pierre. 2014. Le patrimoine familial, perspectives doctrinales et jurisprudentielles. Montréal: Chambre des notaires du Québec.

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Mots-clés

droit (551) jurisprudence (133) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (52) succession (63) transmission (176)

Référence bibliographique ^[17620]

Pélissier-Simard, Mireille. 2014. «L’intérêt de l’enfant au cœur du litige». Dans L’enfant et le litige en matière de garde: regards psychologiques et juridiques , sous la dir. de Karine Poitras, Mignault, Louis et Goubau, Dominique, p. 42-62. Québec: Presses de l’Université du Québec.

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coparentalité (35) divorce (367) garde de l’enfant (152) garde partagée (92) intérêt de l’enfant (88) jurisprudence (133) séparation (484)

Référence bibliographique ^[13031]

Morin, Christine. 2014. «Revue de la jurisprudence 2013 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 116, no 1, p. 33-50.

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aîné | aînée (295) droit de la famille (292) héritage (56) jurisprudence (133) notariat (13) santé (914) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[11240]

Pinard, Élisabeth et Ouellet, Myriam. 2013. «Les relations personnelles de l’enfant avec ses grands-parents : comprendre et appliquer l’article 611 C.c.Q». Dans Droit de l’enfant, deuxième colloque , p. 1-27, no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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droit (551) enfant (3486) grand-parent | grands-parents (92) jurisprudence (133) loi (289) relation (354)

Référence bibliographique ^[11257]

Tétrault, Michel. 2013. «De choses et d’autres en droit de la famille : la jurisprudence marquante en droit de la famille pour 2012 et 2013». Dans Développements récents en droit familial , p. 177-366, no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit de la famille (292) jurisprudence (133) mariage (473) obligation alimentaire (26) patrimoine familial (52)

Référence bibliographique ^[11258]

Tétrault, Michel. 2013. «De choses et d’autres en droit de la famille : la garde exclusive : une exclusivité… Ou comment on crée une présomption de garde partagée». Dans Droit de l’enfant, deuxième colloque , p. 63-119, no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

droit (551) garde de l’enfant (152) garde partagée (92) jurisprudence (133)

Référence bibliographique ^[11275]

Beaulne, Jacques. 2013. «Revue de la jurisprudence 2012 en droit des successions ». Revue du notariat, vol. 115, no 1, p. 31-65.

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droit (551) fiducie (11) jurisprudence (133) notariat (13) succession (63) testament (20)

Référence bibliographique ^[11420]

Laberge, Valérie. 2013. «L’interprétation du meilleur intérêt de l’enfant dans les litiges de garde ». Revue du Barreau, no 72, p. 65-100.

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Mots-clés

divorce (367) garde partagée (92) intérêt de l’enfant (88) jurisprudence (133) litige (18) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12017]

Silveira, Graciela Jasa. 2013. «Beyond Conjugal Borders: The Impact of Jurisdictional Boundaries on Women’s Family Law Rights in Mexico and Quebec». Thèse de doctorat, Montréal, Université McGill, Département de droit.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) femme (1178) jurisprudence (133) politique (291)

Référence bibliographique ^[11003]

Armanda, Sandra, Gauthier, Sophie et Barreau du Québec. Service de la formation continue. 2013. Développements récents en droit familial. no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) enfance (306) fiducie (11) garde partagée (92) intérêt de l’enfant (88) jurisprudence (133)

Référence bibliographique ^[11038]

Drapeau, Murielle. 2013. Le statut légal des conjoints de fait au Québec . Brossard (Québec): Publications CCH ltée.

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Mots-clés

autorité parentale (68) conjoint | conjointe de fait (54) droit de la famille (292) garde de l’enfant (152) jurisprudence (133) rupture (136) testament (20)

Référence bibliographique ^[11075]

Lévesque, Sylvie. 2013. Droit de l’enfant, deuxième colloque. no 19. Actes du colloque « Droit de l’enfant » tenu à Montréal le 11 novembre et à Québec le 2 décembre 2013. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Cour (6) droit (551) enlèvement (6) garde partagée (92) grand-parent | grands-parents (92) jurisprudence (133)

Référence bibliographique ^[11119]

Armstrong, Marie-Claude, Brisson, Julie, Bonnave, Laure et Lamonde, Anne-Sophie. 2013. «La fiducie en droit familial : à l’abri de qui et de quoi?». Dans Développements récents en droit familial , p. 372-414, no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) époux | épouse (53) fiducie (11) jurisprudence (133) mariage (473)

Référence bibliographique ^[17826]

Armstrong, Marie-Claude, Brisson, Julie, Bonnave, Laure et Lamonde, Anne-Sophie. 2013. «La fiducie en droit familial : à l’abri de qui et de quoi?». Dans Développements récents en droit familial , p. 367-414. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

divorce (367) droit de la famille (292) époux | épouse (53) fiducie (11) jurisprudence (133) mariage (473)

Référence bibliographique ^[11185]

Kirouack, Marie Christine. 2013. «Les enfants en bas âge et ces ordonnances qui les concernent». Dans Développements récents en droit familial , p. 1-175, no 372. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

besoin (259) conflit (189) droit (551) garde partagée (92) intérêt de l’enfant (88) jurisprudence (133) séparation (484)