Résultats de recherche

Référence bibliographique ^[12734]

Desmarais, Annie. 2001. «La violence conjugale homosexuelle : portrait des réactions sociale et judiciaire». Mémoire de maitrise, Montréal, Université de Montréal, École de criminologie.

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Mots-clés

couple (861) homosexualité (141) intervention (1864) perception (410) victime (212) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12260]

Rondeau, Gilles, Brodeur, Normand, Brochu, Serge et Lemire, Guy. 2001. «Dropout and Completion of Treatment among Spouse Abusers ». Violence and Victims, vol. 16, no 2, p. 127-143.

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Mots-clés

couple (861) homme violent (55) intervention (1864) persévérance (11) programme (596) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12209]

Hardy, René. 2001. «Les conceptions prénuptiales à Trois-Rivières comme indice de fidélité religieuse, 1850-1945 ». Revue d’Histoire de l’Amérique Française, vol. 54, no 4, p. 531-555.

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Mots-clés

catholicisme (37) histoire (535) mariage (473) Mauricie (69) moeurs (9) naissance (314) religion (226)

Référence bibliographique ^[12264]

Roy, Alain. 2001. «Partenariat civil et couples de même sexe : la réponse du Québec ». Revue juridique Thémis, vol. 35, no 3, p. 663-696.

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Mots-clés

couple (861) divorce (367) droit (551) État (268) homosexualité (141) loi (289) mariage (473) union civile (24)

Référence bibliographique ^[12602]

Bouchard, Maude et Simard, Isabelle. 2001. «Homosexualité et droit : la reconnaissance légale des homosexuels ». Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, p. 1-30.

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Mots-clés

discrimination (65) droit (551) homosexualité (141) justice (153) législation (140) reconnaissance (45)

Référence bibliographique ^[12265]

Roy, Alain. 2001. «La transmissibilité du droit au partage du patrimoine familial : évolution jurisprudentielle ». Revue du notariat, vol. 103, p. 127-133.

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conjoint | conjointe (217) droit (551) époux | épouse (53) héritage (56) jurisprudence (133) partage (19) patrimoine familial (52) succession (63)

Référence bibliographique ^[12226]

Lefebvre, Brigitte. 2001. «Le traitement juridique des conjoints de fait : deux poids, deux mesures ». Revue du notariat, p. 223-262.

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conjoint | conjointe de fait (54) droit (551) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12266]

Roy, Alain. 2001. «La liberté contractuelle des conjoints de fait réaffirmée par la Cour d’appel... un avant-goût des jugements à venir? ». Revue du notariat, vol. 103, p. 447-456.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) contrat (17) droit (551) époux | épouse (53) législation (140) liberté (16) régime matrimonial (16) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12163]

Beaulieu, Maryse. 2001. «La condition juridique de la femme mariée (1907-1931) : Salaire et communauté. Position de Marie Lacoste Gérin-Lajoie ». Recherches Féministes, vol. 14, no 1, p. 5-14.

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Mots-clés

droit (551) époux | épouse (53) femme (1178) histoire (535) justice (153) salaire (18) transformation (95)

Référence bibliographique ^[12423]

Gauthier, Sonia. 2001. La violence conjugale devant la justice : conditions et contraintes de l’application de la loi. Paris; Montréal: L’Harmattan.

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Mots-clés

homme violent (55) judiciarisation (29) justice (153) police (23) tribunal (43) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12727]

Descôteaux, Simon. 2000. «Retraite anticipée et divorce ou les rêves brisés». Dans Développements récents en droit familial , sous la dir. de Bareau du Québec, p. 119-138. Actes du colloque «Les récents développements en droit familial» tenu à l’Île Charron et à Sainte-Foy, respectivement les 14 et 15 septembre 2000. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

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couple (861) divorce (367) droit de la famille (292) jurisprudence (133) loi (289) retraite (44) revenu (267)

Référence bibliographique ^[12196]

Dankwort, Juergen et Rausch, Rudolf. 2000. «Men at Work to End Wife Abuse in Quebec; A Case Study in Claims Making ». Violence Against Women, vol. 6, no 9, p. 936-959.

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couple (861) femme (1178) politique (291) programme social (176) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12473]

Poulin, Monique. 2000. «Le droit à la légitime défense en situation de violence conjugale : un régime de tutelle pour les femmes». Mémoire de maitrise, Québec, Université Laval, Faculté de droit.

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Mots-clés

droit (551) époux | épouse (53) femme (1178) homme (232) justice (153) législation (140) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12475]

Rondeau, Gilles, Sirois, Guylaine, Jacques, Nataly et Cantin, Solange. 2000. La concertation intersectorielle en matière de violence conjugale au Québec. Portrait des mécanismes en place et points de vue des participantes et participants. Rapport abrégé. Rapport de recherche soumis au Comité interministériel de coordination en matière de violence conjugale et familiale dans le cadre de l’évaluation de la Politique d’intervention en matière de violence conjugale. Québec: Gouvernement du Québec, Ministère de la santé et des services sociaux, Direction de la santé publique, de la planification et de l’évaluation de la Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Montérégie.

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intersectionnalité (32) intervention (1864) politique (291) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12199]

Duval, André. 2000. «La dialectique juridique du mariage [au Québec] ». Revue juridique Thémis, vol. 34, no 3, p. 873-883.

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Mots-clés

contrat de mariage (9) histoire (535) mariage (473) notariat (13) union (97)

Référence bibliographique ^[12308]

Belzile, Violaine. 2000. «Recours entre conjoints de fait: enrichissement injustifié et action in rem verso». Dans Développements récents sur l’union de fait , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 125-173. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

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Code civil (87) conjoint | conjointe de fait (54) droit (551) jurisprudence (133) partage (19) revenu (267) richesse (8) séparation (484) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12204]

Gauthier, Sonia et Laberge, Danielle. 2000. «Entre les attentes face à la judiciarisation et l’issue des procédures : réflexion à partir d’une étude sur le traitement judiciaire des causes de violence conjugale ». Criminologie, vol. 33, no 2, p. 31-53.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) droit (551) justice (153) victimisation (108) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12316]

Lapierre, Denis. 2000. «Les contrats de la vie commune». Dans Développements récents sur l’union de fait , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 31-50. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais inc.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) contrat de vie commune (5) droit (551) époux | épouse (53) mariage (473) séparation (484)

Référence bibliographique ^[12555]

Beaudoin, André, Cousineau, Marie-Marthe, Jauvin, Nathalie et Paquet, Judith. 2000. L’évaluation de l’implantation du protocole systématique de dépistage de la violence conjugale dans les CLSC du Québec. Québec: Centre de recherche sur les services communautaires, Université Laval.

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CLSC (63) dépistage (45) évaluation (413) intervention (1864) santé (914) violence conjugale (755)

Référence bibliographique ^[12321]

Prémont, Claudia P. et Bernier, Michèle. 2000. «Un engagement distinct qui engendre des conséquences distinctes». Dans Développements récents sur l’union de fait , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 1-30. Cowansville (Québec): Les éditions Yvon Blais.

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Mots-clés

Canada-Québec (819) droit (551) législation (140) mariage (473) patrimoine familial (52) tribunal (43) union de fait (66)

Référence bibliographique ^[12977]

Loubert, Anne et Lussier, Katia. 2000. «L’union de fait homosexuelle au Québec ». Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, p. 1-27.

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Mots-clés

conjoint | conjointe de fait (54) droit (551) États-Unis-Québec (5) Europe (105) homosexualité (141) législation (140) statut (32)

Référence bibliographique ^[12262]

Roy, Alain. 2000. «L’encadrement législatif des rapports pécuniaires entre époux : un grand ménage s’impose pour les nouveaux ménages ». Les Cahiers de Droit, vol. 41, no 4, p. 657-683.

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Mots-clés

droit (551) époux | épouse (53) justice (153) mariage (473) moeurs (9) patrimoine familial (52) régime matrimonial (16) valeur (216)

Référence bibliographique ^[13025]

Moore, Benoît. 2000. «L’absence d’intention conjugale : mariage simulé ou erreur sur la personne? ». Revue du notariat, vol. 102, p. 245-294.

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Mots-clés

conjoint | conjointe (217) consentement (19) droit de la famille (292) institution (75) jurisprudence (133) justice (153) mariage (473)

Référence bibliographique ^[12263]

Roy, Alain. 2000. «Le changement de qualification d’un bien en cours de régime matrimonial est-il permis? ». Revue du notariat, vol. 102, p. 151-157.

Fiche synthèse

Mots-clés

conjoint | conjointe (217) contrat de mariage (9) droit (551) époux | épouse (53) justice (153) législation (140) régime matrimonial (16)

Référence bibliographique ^[12404]

Takami, Chieko. 2000. «Defining Women as a Particular Social Group in the Canadian Refugee Determination Process». Mémoire de maitrise, Montréal, Université McGill, Département de droit.

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Mots-clés

Canada (40) femme (1178) mariage (473) réfugié | réfugiée (109) victimisation (108) violence conjugale (755)