Le phénomène de la sécularisation du mariage en droit québécois

Le phénomène de la sécularisation du mariage en droit québécois

Le phénomène de la sécularisation du mariage en droit québécois

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Référence bibliographique [9090]

Dion, France. 1989. «Le phénomène de la sécularisation du mariage en droit québécois». Mémoire de maîtrise, Québec, Université Laval, Faculté de droit.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
- « Présenter comment s’est opérée la sécularisation en France et en Angleterre pour permettre de situer le phénomène québécois et d’en cerner l’originalité. »
- « Traiter de la transformation de la nature du mariage en droit civil québécois, en cernant l’influence des métropoles quant au phénomène de la ’civilizatio’ en droit québécois. »

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses dont des sources manuscrites imprimées, législations, jurisprudences, doctrines, etc.

Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé


« Ce mémoire vise entre autres à présenter comment s’est opérée la sécularisation en France et en Angleterre pour permettre de situer le phénomène québécois et d’en cerner l’originalité. » L’auteure aborde tout d’abord l’historique de la sécularisation du mariage en France et en Angleterre du XVI au XIXième siècle. « La nature civile du mariage en France et en Angleterre résulte de la lutte entre l’autorité temporelle et l’autorité ecclésiastique afin d’assujettir la seconde à la première. » Autant en France qu’en Angleterre, « [...] la nature du mariage se présente alors sous une forme hybride : civile et religieuse ». L’auteure traite ensuite du thème de « [...] la ’civilizatio’ du mariage en droit québécois ». Deux points relatifs à ce thème sont discutés, soit : l’impact du colonialisme sur la nature du mariage en Nouvelle-France et son impact sur la nature du mariage postérieurement au régime colonial français. On aborde plus spécifiquement la nature religieuse du mariage, la compétence ecclésiastique sur l’union conjugale durant le régime de l’union conjugale devant le régime de l’union, la sécularisation du mariage et le divorce.