1. Objectifs

Intentions :
L’auteur souhaite «[…] structurer [l]es différentes composantes [de la jurisprudence] pour mieux saisir ce qui est et ce qui sera peut-être en droit de la famille.» (p. 113).

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses (ex : jurisprudence, Code civil du Québec)

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

Afin de mieux comprendre le droit de la famille de nos jours, l’auteur se penche sur nombreux sujets de la jurisprudence. «Le patrimoine familial est un sujet assidu de la jurisprudence marquante, la société d’acquêts fait une sortie importante, les parties non représentées font aussi une sortie (ou une entrée) à souligner. La prestation compensatoire deviendrait-elle (enfin !) un outil utile? Quant à l’obligation alimentaire, aucun signe d’amaigrissement, mais une tendance à surveiller en matière de terme à l’obligation alimentaire. Quant à la filiation, l’autorité parentale et à la garde, la Cour d’appel et les autres instances ont eu l’occasion de clarifier certaines questions et d’en embrouiller d’autres. Oui, Éric et Lola sont toujours ‘tendance’ pendant qu’on languira au moins une petite année pour en connaître le dénouement.» (p. 113).