La place de la famille en droit québécois

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Référence bibliographique [7595]

Loubier, Christine, Proulx, Claudia, Bellemare, Julie, Camiré, Mélanie et Quevillon, Julie. 1996. La place de la famille en droit québécois. Prix Charles-Coderre 1995 pour l’avancement du droit social décernés par la Fondation Charles-Coderre. Sherbrooke, Québec Éditions revue de droit, Université de Sherbrooke.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
L’étudiant (e) prenant pour acquis que les notions sur l’autorité parentale sont connues, doit se livrer à une réflexion sur la situation juridique actuelle de la famille et de ses membres qui la composent. Le travail devra envisager la famille comme une entité composée d’un ou plusieurs adultes responsables et d’un ou plusieurs enfants et ce, jusqu’à la majorité légale de ces derniers.

Questions/Hypothèses :
- Mais, y a-t-il des droits reconnus à la famille comme entité ou est-ce que la somme des droits individuels de ses membres font en sorte qu’est préservé ce noyau de développement des individus dans notre société?
- Les droits reconnus aux différents membres de la famille dans les lois québécoises favorisent-ils l’exercice du rôle attendu de la famille dans notre société?
- Les droits reconnus aux mineurs de poser seuls certains actes juridiques, tel que prévu notamment au nouveau code civil, permet-il un exercice adéquat de l’autorité parentale?
- Dans un souci de mieux-être de la famille et de la société, l’équilibre entre les droits respectifs des enfants et de ses parents est-il atteint dans la législation québécoise?

3. Résumé


Ce livre est un recueil de trois textes des Lauréates du prix Charles-Coderre. Le nouveau Code civil du Québec et diverses lois particulières énoncent de différentes manières que la famille constitue encore aujourd’hui un élément fondamental de notre société et ce, en dépit des diverses transformations sociologiques auxquelles elle a dû s’ajuster. À la lumière du droit comparé l’étudiant (e) devrait apporter une dimension critique sur l’état actuel du droit en cette manière et proposer des avenues novatrices susceptibles d’encadrer la réalité juridique de la famille. Le livre regroupe donc troix textes portant sur les dimensions élaborées plus haut. Le premier : Christine Loubier et Claudia Proulx : La place de la famille en droit québécois, (pp. 1-72), le second; Julie Bellemare et Mélanie Camiré : La place dela famille en droit québécois, (pp. 73-146) et le troisième : Julie Quévillon et Emmanuelle Pedneaud-Jobin : Les droits de la famille au Québec : le tout plus faible que les parties. (pp. 147-203)