Le droit de l’adoption au Québec : Adoption interne et internationale

Le droit de l’adoption au Québec : Adoption interne et internationale

Le droit de l’adoption au Québec : Adoption interne et internationale

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Référence bibliographique [2884]

Roy, Alain. 2006. Le droit de l’adoption au Québec : Adoption interne et internationale. Montréal: Wilson & Lafleur.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
« Le présent ouvrage [...] brosse un tableau complet et détaillé des règles juridiques relatives à l’adoption [au Québec]. » (p. VII)

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
L’auteur cite le Droit de la famille, le Code civil du Québec, ainsi que plusieurs études faisant référence, entre autres, à ces deux codes de lois.

Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé


« Ce livre expose le cadre juridique de l’adoption. Il comporte deux parties : la première est consacrée à l’adoption interne ou nationale, c’est-à-dire à l’adoption d’un enfant domicilié au Québec par un ou des adoptants également domiciliés au Québec. La seconde partie porte, quant à elle, sur l’adoption internationale, dont les paramètres ont été récemment revus à la suite de l’entrée en vigueur de la loi québécoise assurant la mise en œuvre de la Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, convention signée par 67 États à La Haye, le 29 mai 1993. Malgré les différences procédurales qui les distinguent, les cadres juridiques régissant l’adoption interne et l’adoption internationale reposent en grande partie sur des principes et des fondements similaires. Le droit de l’adoption internationale représente, en quelque sorte, une excroissance du droit interne. La compréhension des règles régissant l’adoption internationale nécessite donc, au préalable d’un certain nombre de concepts et de règles dont nous limiterons la présentation à la seule première partie. » (pp. 2-3)