Les magistrats de Nouvelle-France et le rapt de séduction : juger en droit ou juger en conscience ?
Les magistrats de Nouvelle-France et le rapt de séduction : juger en droit ou juger en conscience ?
Les magistrats de Nouvelle-France et le rapt de séduction : juger en droit ou juger en conscience ?
Les magistrats de Nouvelle-France et le rapt de séduction : juger en droit ou juger en conscience ?s
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Référence bibliographique [22375]
Wenzel, Éric. 2020. «Les magistrats de Nouvelle-France et le rapt de séduction : juger en droit ou juger en conscience ? ». Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 73, no 3, p. 57-77.
Intentions : L’objectif de cet article est, «sous l’angle de l’histoire du droit et des usages sociaux de celui-ci, de comprendre un phénomène multiple de ''limite'' ou de frontière juridique et judiciaire» (p. 59) en ce qui a trait au phénomène de rapt de séduction en Nouvelle-France.
Questions/Hypothèses : La question qui sous-tend cette recherche est la suivante: «jusqu’où les justiciables peuvent-ils transiger, avec l’aide ou contre les instances judiciaires actrices et gardiennes du droit, en ce qui a trait à l’honneur familial ?» (p. 59)
2. Méthode
Échantillon/Matériau : L’auteur s’appuie principalement sur des archives juridiques de la Nouvelle-France. L’analyse est centrée sur une affaire de rapt de séduction en particulier, l’affaire Rouffio, pour illustrer le phénomène.
Type de traitement des données : Réflexion critique Analyse de contenu
3. Résumé
Selon l’auteur, «[l]e crime de rapt de séduction, qui soulève des problématiques liées au droit de la famille et au droit criminel, montre bien l’autonomie dont bénéficient partiellement les habitants de la vallée du Saint-Laurent, mais aussi les magistrats du roi, avant 1763 […].» (p. 58) «Le rapt de séduction illustre ce qui s’apparente à un paradoxe. Faute lourde, il doit juridiquement donner lieu à une justice exemplaire fondée sur le glaive. Pour les familles conséquemment en conflit, il s’agit plus volontiers de trouver une solution à ce qui s’apparente à une dette d’honneur. Il permet également d’apprécier le rôle des magistrats, en l’occurrence ceux de la Nouvelle-France, de ''jouer'' avec la procédure pour arriver à une ''bonne'' justice, à une époque où celle-ci est essentiellement liée à la souveraineté d’un roi garant de l’ordre public et social.» (p. 59) «Sans omettre de la comparer à d’autres cas proches, ce que l’on peut appeler l’affaire Rouffio illustre les difficultés et les manoeuvres des juges et des justiciables canadiens à trouver une solution à ce qui est alors un crime, mais également une question d’honneur sur un plan familial et social.» (p. 60)