Familles et fiscalité en 26 questions

Familles et fiscalité en 26 questions

Familles et fiscalité en 26 questions

Familles et fiscalité en 26 questionss

| Ajouter

Référence bibliographique [1730]

Québec. Conseil de la famille et de l’enfance. 2008. Familles et fiscalité en 26 questions. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil de la famille et de l’enfance.

Accéder à la publication

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
« L’objectif de cette étude est de rendre accessibles à un vaste public des renseignements pertinents concernant les mesures fiscales de façon à permettre de mieux saisir leurs effets sur la situation financière des familles. » (p.vii)

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé


« Le Conseil de la famille et de l’enfance a senti le besoin de produire un document informatif sur la fiscalité. [...] Le document soulève des questions sur l’équité à l’endroit de celles et de ceux qui assument des responsabilités financières à l’égard d’enfants et présente les problèmes et les défis qui se posent. [...] Le document est conçu en quatre parties regroupant une série de questions. La première section aborde les valeurs et les principes qui sont associés aux orientations prises dans le domaine fiscal et situe les investissements gouvernementaux dans le domaine familial. La deuxième section cherche à établir dans quelle mesure les dispositions fiscales prennent en compte la situation des personnes qui ont la responsabilité financière d’enfants par rapport aux personnes qui n’ont pas cette responsabilité. La troisième s’intéresse à l’adéquation entre les règles fiscales et la diversité des compositions familiales et des modes de vie. Enfin, la quatrième section porte un regard sur les répercussions du traitement fiscal sur les familles à faible revenu. » (pp.vii-viii)