Service de la formation permanente du Barreau du Québec. 2004. Fiducies personnelles et successions. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.
Fiche synthèse
1. Objectifs
Intentions : «Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé ‘Fiducies personnelles et successions’ qui s’est tenu à Montréal, le 26 mars 2004. Le colloque avait été organisé par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec.» (quatrième de couverture)
2. Méthode
Échantillon/Matériau : Données documentaires diverses
Type de traitement des données : Réflexion critique
3. Résumé
Les textes rassemblés dans cet ouvrage abordent plusieurs sujets, notamment la question de l’obligation alimentaire après le décès d’un des conjoints et du patrimoine familial.
Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@:
- Perreault, Micheline, «La survie de l’obligation alimentaire» - Pager, Francine, «Transmissibilité du droit au cumul d’un legs d’un bien du patrimoine familial et des droits dans le partage du patrimoine familial»