Fiducies personnelles et successions

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Référence bibliographique [13175]

Service de la formation continue du Barreau du Québec. 2005. Fiducies personnelles et successions. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
«Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé ‘Fiducies personnelles et successions’ qui s’est tenu à Montréal, le 22 avril 2005. Le colloque avait été organisé par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec.» (quatrième de couverture)

2. Méthode



Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé


«Le droit des fiducies personnelles et successions a connu une évolution importante dans les dernières années au Québec et ailleurs. Cette évolution législative ainsi que la jurisprudentielle a des implications pratiques quant aux décisions quotidiennes prises dans le domaine de la planification successorale et fait l’objet de discussions animées parmi les professionnels de toutes les disciplines. […] À cet effet, le colloque de cette année traite de plusieurs sujets très importants et pertinents.» (Joel A. Silcoff, p.xiii)

Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@:

- Storjohann, Birgitta, «Le Curateur public: autorité de dernier ressort en matière de successions»
- Armstrong, Marie-Claude, «Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter»