Personnes, famille et successions

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Référence bibliographique [12714]

Delisle, Danièle. 1998. Personnes, famille et successions. no 3. Cowansville (Québec): Éditions Yvons Blais.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
Cet ouvrage collectif aborde le droit familial sous différents angles juridiques.

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
Les auteurs utilisent différents textes de lois québécois.

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé


Pour aborder le droit familial sous plusieurs angles, les auteurs ont utilisé plusieurs cas précis: la séparation de corps; le divorce; le partage du patrimoine familial en contexte de litige conjugal; les modalités et applications de la résolution de litige par le biais de la médiation familiale; le droit des enfants dans un contexte de litige familial; l’obligation alimentaire et l’établissement des pensions alimentaires; le partage des biens en contexte de rupture; et les modalités juridiques entourant les donations par le biais de contrat de mariage.

Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@:

- Giroux, Michelle, «La séparation de corps et le divorce : aspects généraux du traitement du litige conjugal»
- Descoteaux, Simon, «La médiation familiale»
- Guillet, Suzanne, «Les droits de l’enfant à l’occasion d’un litige familial»
- Jarry, Jocelyne, «L’obligation alimentaire»
- Pinsonnault, Jacques, «La perception des pensions alimentaires»
- Daignault, Pierre, «Le patrimoine familial»
- Labonté, Christian, «La société d’acquêts»
- Labonté, Christian, «Les donations par contrat de mariage»
- Labonté, Christian, «Le partage et certains recours en cas de litige conjugal»
- Morin, Paul, «Les incidences du litige conjugal sur le plan du revenu»
- Giard, Lise, «Les aspects procéduraux»