1. Objectifs

Intentions :
«Cet ouvrage collectif est le premier consacré au défi que pose au Québec, mais aussi à d’autres sociétés, la demande autochtone de reconnaissance de l’adoption coutumière. Phénomène largement inconnu de la société majoritaire, le transfert d’enfant selon la coutume autochtone est néanmoins resté à ce jour une réalité bien vivante dans plusieurs communautés. Le système juridique québécois n’a pas à ce jour validé le régime autochtone d’adoption. La question de sa reconnaissance fait toutefois dorénavant l’objet d’un dialogue constructif entre les autochtones, l’État et la société civile. Cet ouvrage vise à éclairer les enjeux juridiques, mais aussi sociaux et culturels, de ce dialogue alors que la perspective d’une reconnaissance de l’adoption coutumière se dessine plus clairement que jamais.» (quatrième de couverture)

2. Méthode

Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé

«Cet ouvrage trouve origine dans les travaux d’une atelier scientifique qui s’est tenu le 18 février 2011 à l’Université d’Ottawa dans le cadre des activités de la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones.» (p. 1) «[T]rois axes de réflexion se sont dégagés et ils constituent les trois parties de cet ouvrage. La première partie rassemble les textes qui s’attachent à cerner le phénomène de l’adoption coutumière et de le mettre en comparaison avec l’adoption de droit civil. […] Dans la deuxième partie du livre, les autres se penchent sur les fondements de la revendication de reconnaissance de l’adoption coutumière et sur les obstacles qu’elle rencontre. [...] La troisième partie du livre porte principalement sur les modèles, les procédés et les modalités de la reconnaissance de l’adoption coutumière tels qu’ils sont observables dans la pratique des autorités fédérales […], des autres provinces […] et des territoires et départements d’outre-mer français […].» (p. 2-3)

Les textes suivants font l’objet d’une fiche dans Famili@ :

- Larivière, Mylène, « Le régime coutumier de l’adoption des enfants autochtones : l’exemple du droit des Inuits du Nunavik »
- Côté, Martine, « L’adoption coutumière chez les Premières Nations du Québec »
- Lavallée, Carmen, « L’adoption coutumière autochtone et l’adoption légale québécoise : vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures »
- Paré, Mona, « L’adoption coutumière au regard du droit international : droits de l’enfant vs droits des peuples autochtones »
- Montminy, Karina, « La reconnaissance de l’adoption coutumière au Québec : quelle place pour la Charte des droits et libertés de la personne? »
- Otis, Ghislain, « La protection constitutionnelle de la pluralité juridique : le cas de l’adoption coutumière autochtone au Québec »
- Fournier, Anne, « L’adoption coutumière autochtone au Québec : quête de reconnaissance et dépassement du monisme juridique »
- Fournier, Anne et al., « Aperçu des dispositions du projet de loi 81 relatives à l’adoption coutumière autochtone »