La coutume de Paris et la transmission des terres- Le rang de la Beauce à Calixa-Lavallée de 1730-1975

La coutume de Paris et la transmission des terres- Le rang de la Beauce à Calixa-Lavallée de 1730-1975

La coutume de Paris et la transmission des terres- Le rang de la Beauce à Calixa-Lavallée de 1730-1975

La coutume de Paris et la transmission des terres- Le rang de la Beauce à Calixa-Lavallée de 1730-1975s

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Référence bibliographique [9944]

Revue d’Histoire de l’Amérique Française, vol. 34, no 3, p. 331-339.

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Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
Étude de la transmission du patrimoine familial dans le rang de la Beauce, à Calixa-Lavallée; transmission qui, contrairement à la Coutume de répartition égalitaire de Paris, favorise le passage des terres à un enfant seulement, tantôt à l’aîné, tantôt au cadet, tantôt au plus intéressé. (p. 331)

Questions/Hypothèses :
« Comment sont transmises les terres et à qui le sont-elles? » (p. 332)

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
Chaînes de titres reconstruites à partir des greffes de notaires et des documents conservés au Bureau d’enregistrement : « Les greffes des notaires de Verchères ont été systématiquement dépouillés pour la période d’avant 1850, soit avant l’existence du Bureau d’enregistrement. Pour la période subséquente, l’Index des immeubles nous fournit la chaîne de titres et les références aux actes notariés. L’Index des noms nous a également servi. [...] Une reconstruction de chaque famille impliquée, actuellement en cours, nous fournira le complément d’information par rapport au lien de parenté et à l’ordre dans la famille (aîné, cadet, autre). » (p. 333)

Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé


« Afin de connaître comment se sont effectivement transmises les terres, nous avons fait l’étude des chaînes de titres de 15 terres dans le village de Calixa-Lavallée (anciennement Ste-Théodosie), situées dans la seigneurie de Verchères. Nous nous sommes rendue compte que c’est par le jeu des donations, celui de l’exclusion des enfants dotés et celui du principe de renonciation que l’on contourne l’esprit égalitaire de la loi en se protégeant ainsi contre la désintégration des patrimoines familiaux. Le présent texte décrit notre méthodologie, rappelle les principes de base de la Coutume, en dégage les objectifs recherchés et les effets souhaités et signale au passage les moyens permettant de contourner les règles générales. » (pp. 331-332)