L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécois

L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécois

L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécois

L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécoiss

| Ajouter

Référence bibliographique [3647]

L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécois. Montréal: Wilson & Lafleur.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
« Il importe donc dès à présent de s’interroger sur la manière la plus adéquate de consolider juridiquement les différentes finalités de l’adoption dans le respect des droits de tous les acteurs impliqués. » (p. 36) « La première partie de cet ouvrage traite de la rupture du lien de filiation d’origine et de la création du lien adoptif. La seconde partie aborde l’adoption en tant que mécanisme de protection de l’enfant consacrant une part importante du développement à l’intérêt de l’enfant et à ses droits en matière d’adoption. » (quatrième de couverture)

2. Méthode


Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé


« L’adoption est-elle condamnée à être éternellement remise en question? Tiraillée entre des conceptions diverses, elle est l’objet de pressions perpétuelles de la part des différents protagonistes. Déchirée entre le modèle protectionniste qui vise à donner une famille à l’enfant considérée comme adéquate par les spécialistes, et le modèle généalogique qui constitue un ’construit social, un montage institutionnel par lequel chaque sujet différencié se trouve soumis à un ordre social et symbolique qui le dépasse’ (F.-R. Ouellette, L’adoption, les acteurs et les enjeux autour de l’enfant, 1996, p. 157 [voir fiche]), l’adoption erre entre deux pôles. Pourtant, la filiation se situe au cœur de nos préoccupations. Elle constitue l’un des fondements de notre organisation sociale. Si elle nous renseigne sur l’évolution des comportements privés la concernant, elle rend également compte des différentes stratégies utilisées par l’ordre social pour se construire. L’organisation de la parenté et les principes généalogiques qui en découlent constituent des enjeux sociaux fondamentaux, et la manière dont ils sont perçus et organisés par la suite est un précieux indicateur de la normalisation sociale et politique. L’adoption se prête particulièrement bien à une telle analyse, car elle est une filiation élective, fondée sur le désir de former un lien filial plutôt que sur le simple constat de l’engendrement. L’adoption s’inscrit dorénavant au sein d’un droit familial dont les configurations sont variées et dans lequel l’affectivité a conquis une place de choix. Le modèle privilégié au cours des dernières années en droit de la famille, axé sur l’engagement volontaire d’un adulte auprès d’un enfant, qui se traduit par des soins au quotidien, aux plans physiques et affectifs, pose avec acuité la question de volonté dans l’adoption. En effet, la primauté du lien affectif donne une plus grande emprise à la volonté dans l’établissement de la filiation adoptive en tant qu’institution fondée sur l’attribution d’une filiation (Première Partie). Paradoxalement, l’adoption s’inscrit de plus en plus dans le cadre des politiques étatiques orientées en fonction des besoins de l’enfant abandonné. Dans ce contexte, l’adoption apparaît comme un mécanisme de protection fondé sur l’intérêt de l’enfant (Deuxième Partie). » (p. 35-36) « Le droit français et le droit québécois de l’adoption reposent sur des conceptions différentes de l’institution, mais plusieurs des difficultés qu’elle entraîne sont communes dans les deux systèmes. Alors que l’on tend à opposer l’approche protectionniste et la conception de l’adoption en tant que mécanisme de création de la parenté, la solution à une partie des difficultés pourrait bien résider dans le cumul des deux approches. En effet, la pression est très forte pour faire de l’adoption un mécanisme de protection de l’enfant dans plusieurs pays et dans le droit conventionnel international. Toutefois, le changement radical de filiation qu’elle implique dans le cas de l’adoption plénière ne peut pas non plus être ignoré ou relégué au second plan. À partir du moment où l’on cesse de concevoir l’adoption plénière comme une solution juridique supérieure aux autres mécanismes de protection de l’enfant, mais au contraire qu’on la situe parmi une gamme possible de mesures de protection, il est plus aisé d’en user avec discernement. Si l’adoption ne peut pas être purement et simplement assimilée à la filiation par le sang, elle ne doit pas non plus être fondée sur une pure fiction complètement déconnectée des principes généalogiques et anthropologiques de la parenté. La filiation, qu’elle soit biologique ou adoptive, est un concept mystérieux au sein duquel s’entremêlent des liens concrets et symboliques. La question très actuelle de la recherche des origines nous sensibilise à l’aspect symbolique de la filiation par le sang que l’on ne peut sans doute pas écarter, manipuler, pour ne pas dire bricoler, aussi facilement que certains seraient portés à le croire. L’adoption est une filiation complexe sur laquelle nous connaissons encore vraiment très peu de choses et dans le contexte de laquelle une grande prudence s’impose. Il importe de poursuivre les recherches tout en faisant preuve d’humilité. Les juristes se trouvent souvent, bien malgré eux, à la remorque des conceptions psychologiques, mais ils ne doivent pas pour autant abdiquer leurs responsabilités parce que c’est à eux que revient, en bout de ligne, la difficile tâche d’assurer le respect des droits fondamentaux de chacune des personnes impliquées. » (p. 483-484)