L’adoption d’un enfant résultant de la défaillance parentale : point de vue jurisprudentiel

L’adoption d’un enfant résultant de la défaillance parentale : point de vue jurisprudentiel

L’adoption d’un enfant résultant de la défaillance parentale : point de vue jurisprudentiel

L’adoption d’un enfant résultant de la défaillance parentale : point de vue jurisprudentiels

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Référence bibliographique [2788]

PRISME, no 46, p. 168-185.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
L’auteur cherche à mieux comprendre l’adoption laquelle « [...] met en oeuvre des conceptions et des émotions auxquelles ni les intervenants sociaux ou judiciaires, ni les personnes directement concernées (parents, enfants, adoptants) ne peuvent échapper. D’où l’importance de bien comprendre les origines des dispositions législatives, d’en dégager la philosophie qui les anime et, ce faisant, de cerner le plus clairement possible la volonté exprimée par le législateur. » (p. 181)

2. Méthode


Type de traitement des données :
Analyse de contenu

3. Résumé


« Considérant la controverse entourant le recours en déclaration d’admissibilité à l’adoption, l’auteur retrace l’historique du cadre légal de cette notion en évoquant le rôle du directeur de la protection de la jeunesse auprès de l’enfant et de sa famille dans un tel contexte. Rappelant les controverses jurisprudentielles récentes dans l’interprétation des termes de cet article, il fait état de l’utilisation de la notion d’’Intérêt de l’enfant’ et la prise en compte du lien d’attachement aux parents lorsque la probabilité d’une prise en charge de l’enfant par ses parents naturels est invraisemblable. » (p.168)