Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter

Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter

Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter

Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviters

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Référence bibliographique [12532]

Armstrong, Marie-Claude. 2005. «Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexion et pièges à éviter». Dans Fiducies personnelles et successions , sous la dir. de Service de la formation permanente du Barreau du Québec, p. 33-57. Cowansville (Québec): Éditions Yvon Blais.

Fiche synthèse

1. Objectifs


Intentions :
«Par le présent texte, nous tenterons d’illustrer certains aspects de planification relativement à des successions dont le testateur était partie à une deuxième union. […] Nous avons […] choisi d’aborder certaines situations et d’identifier quelques ‘pièges’ qui pourraient être évités, sans prétendre à l’exhaustivité de nos propos sur le sujet.» (p. 35-36)

2. Méthode


Échantillon/Matériau :
Données documentaires diverses

Type de traitement des données :
Réflexion critique

3. Résumé


«Les différentes rubriques que nous avons abordées dans le présent texte illustrent des ‘morceaux choisis’ en matière de planification successorale pour un testateur partie à une seconde union dans le but de susciter une réflexion sur les différentes problématiques pouvant découler de cette situation. Il faut s’attendre, dans les années à venir, à une certaine évolution de la jurisprudence en raison de l’émergence de litiges successoraux impliquant la première et les familles successives du défunt. Ce qui est incontestable, c’est que le praticien œuvrant dans le domaine de la planification successorale doit se montrer attentif et créatif lors de la rédaction d’un testament pour des clients parties à une seconde union, afin de bien répondre à la volonté du testateur après l’avoir sensibilité quant aux conséquences potentielles des différentes options de planification. En effet, les individus qui désirent organiser leurs affaires successorales souhaitent non seulement privilégier la meilleure approche possible au niveau financier et fiscal, mais aussi faire en sorte que soit préservées, après leur départ, les relations familiales ou interfamiliales.» (p. 55)